Règlement d’exécution (UE) 2026/515 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/515
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/515
Versionacte d'origine du 03/03/2026 (CELEX 32026R0515)
RéférenceConsidérant 13 du règlement d’exécution (UE) 2026/515EUR-Lex →

(13) Le 18 février 2026, les États-Unis ont communiqué des informations actualisées sur la situation zoosanitaire et les mesures qu’ils avaient prises en rapport avec 24 foyers d’IAHP chez des volailles dans les États suivants: Arkansas, Californie, Indiana, Iowa, Kansas, Kentucky, Michigan, Nebraska, New York, Pennsylvanie, Dakota du Sud et Texas, qui avaient été confirmés entre le 11 septembre 2025 et le 9 janvier 2026 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0515. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).