Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 10/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) La substance «huile essentielle de sauge d’Espagne tirée de Salvia officinalis ssp. Lavandulifolia (Vahl) Gams» a été autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2025/1403 de la Commission pour une période de 10 ans.
(2) À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1403, la concentration de thuyones dans l’huile essentielle de sauge d’Espagne est mentionnée de façon erronée avec une valeur de «0,001 %», alors que, selon l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments du 17 septembre 2024, la concentration de thuyones dans l’huile essentielle de sauge d’Espagne n’est pas détectée par chromatographie en phase gazeuse-spectrométrie de masse [limite de détection (LOD) 0,001 %].
(3) Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécution (UE) 2025/1403 en conséquence.
(4) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Rectification apportée au règlement d’exécution (UE) 2025/1403
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1403, à l’entrée relative à l’huile essentielle de sauge d’Espagne figurant sous le numéro d’identification «2b413-eo», dans la troisième colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», sous la rubrique «Spécifications», le tiret «— Thuyones: 0,001 %» est remplacé par «— Thuyones: ≤ 0,001 %».
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.