(1) La substance «huile essentielle de sauge d’Espagne tirée de Salvia officinalis ssp. Lavandulifolia (Vahl) Gams» a été autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2025/1403 de la Commission pour une période de 10 ans.
Règlement d’exécution (UE) 2026/516 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/516
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/516
Versionacte d'origine du 10/03/2026 (CELEX 32026R0516)
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