Règlement d’exécution (UE) 2026/516 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/516
IntituléRectification apportée au règlement d’exécution (UE) 2025/1403
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/516
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0516)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/516EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1403, à l’entrée relative à l’huile essentielle de sauge d’Espagne figurant sous le numéro d’identification «2b413-eo», dans la troisième colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», sous la rubrique «Spécifications», le tiret «— Thuyones: 0,001 %» est remplacé par «— Thuyones: ≤ 0,001 %».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0516. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).