Règlement d’exécution (UE) 2026/528 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/528
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/528
Versionacte d'origine du 11/03/2026 (CELEX 32026R0528)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2026/528EUR-Lex →

(5) Dans son avis du 19 mars 2025, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, jusqu’à certaines concentrations maximales précisées pour chaque espèce, l’huile essentielle de patchouli tirée de Pogostemon cablin Benth. est sans danger pour les espèces cibles, les consommateurs et l’environnement. L’Autorité a conclu que l’huile essentielle de patchouli tirée de Pogostemon cablin Benth. devrait être considérée comme un irritant pour la peau et les yeux, ainsi que comme un sensibilisant cutané et respiratoire. De plus, elle a déterminé que, puisque l’huile essentielle de patchouli tirée de Pogostemon cablin Benth. et ses préparations sont reconnues pour leurs propriétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’était pas jugé nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse des additifs dans les aliments pour animaux présentés par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0528. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).