Règlement d’exécution (UE) 2026/540 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/540
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/540
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0540)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/540EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: émulsifiant

| 1c414 | Gomme d’acacia |

Composition de l’additif

Gomme d’acacia

À l’état solide

Pureté:

Perte à la dessiccation: ≤ 10 %

Cendre totales: ≤ 4 %

Matières insolubles dans l’acide: ≤ 1 %

Cendres insolubles dans l’acide: ≤ 0,5 %

Caractérisation de la substance active

La gomme d’acacia est une exsudation séchée obtenue à partir des tiges et des branches des souches de l’Acacia senegal (L.) Willdenow ou d’espèces apparentées d’Acacia (famille des Leguminosae).

Elle est constituée de polysaccharides de poids moléculaire élevé, dont la chaîne glucidique est composée de sucres neutres (galactose, arabinose et rhamnose) et de sucres acides (acide glucuronique) et/ou leurs sels.

Numéro CAS: 9000-01-5

Méthode d’analyse

Pour la caractérisation de la gomme d’acacia (additif pour l’alimentation animale):

— monographie 0307 et 0308 de la Pharmacopée européenne, et

— règlement (UE) no 231/2012 de la Commission et tests correspondants du répertoire du CMEEA de la FAO.

| Dindes d’engraissement | — | — | 375 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 1er avril 2036

|

Poulets d’engraissement ou poulettes élevées pour la ponte ou pour la reproduction

Espèces mineures de volailles d’engraissement ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction

Oiseaux d’ornement

| — | — | 278

| Volailles destinées à la ponte ou à la reproduction | — | — | 415

| Espèces porcines destinées à l’engraissement | — | — | 600

| Porcelets des espèces porcines | | | 500

| Truies des espèces porcines | — | — | 729

| Veaux de boucherie (aliment d’allaitement) | — | — | 1 164

|

Ovins

Caprins

| — | — | 1 100

|

Ruminants (autres que les ovins et les caprins) et camélidés d’engraissement ou élevés pour la production de lait ou pour la reproduction

Équidés

Chats

| — | — | 1 100

| Ruminants (autres que les ovins et les caprins) et camélidés élevés pour la production de lait ou pour la reproduction | — | — | 715

| Léporidés | — | — | 440

| Poissons producteurs d’aliments | | | 1 257

| Chiens | — | — | 1 320

| Poissons d’ornement | | | 4 889

| Autres espèces animales | — | — | 278

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: stabilisants

| 1c414 | Gomme d’acacia |

Composition de l’additif

Gomme d’acacia

À l’état solide

Pureté:

Perte à la dessiccation: ≤ 10 %

Cendre totales: ≤ 4 %

Matières insolubles dans l’acide: ≤ 1 %

Cendres insolubles dans l’acide: ≤ 0,5 %

Caractérisation de la substance active

La gomme d’acacia est une exsudation séchée obtenue à partir des tiges et des branches des souches de l’Acacia senegal (L.) Willdenow ou d’espèces apparentées d’Acacia (famille des Leguminosae).

Elle est constituée de polysaccharides de poids moléculaire élevé, dont la chaîne glucidique est composée de sucres neutres (galactose, arabinose et rhamnose) et de sucres acides (acide glucuronique) et/ou leurs sels.

Numéro CAS: 9000-01-5

Méthode d’analyse

Pour la caractérisation de la gomme d’acacia (additif pour l’alimentation animale):

— monographie 0307 et 0308 de la Pharmacopée européenne, et

— règlement (UE) no 231/2012 et tests correspondants du recueil du CMEEA de la FAO.

| Dindes d’engraissement | — | — | 375 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 1er avril 2036

|

Poulets d’engraissement ou poulettes élevées pour la ponte ou pour la reproduction

Espèces mineures de volailles d’engraissement ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction

Oiseaux d’ornement

| — | — | 278

| Volailles destinées à la ponte ou à la reproduction | — | — | 415

| Espèces porcines destinées à l’engraissement | — | — | 600

| Porcelets des espèces porcines | | | 500

| Truies des espèces porcines | — | — | 729

| Veaux de boucherie (aliment d’allaitement) | — | — | 1 164

| Ovins et caprins | — | — | 1 100

|

Ruminants (autres que les ovins et les caprins) et camélidés d’engraissement ou élevés pour la production de lait ou pour la reproduction

Équidés

Chats

| — | — | 1 100

| Ruminants (autres que les ovins et les caprins) et camélidés élevés pour la production de lait ou pour la reproduction | — | — | 715

| Léporidés | — | — | 440

| Poissons producteurs d’aliments | | | 1 257

| Chiens | — | — | 1 320

| Poissons d’ornement | | | 4 889

| Autres espèces animales | — | — | 278

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0540. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).