Règlement d’exécution (UE) 2026/549 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/549
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/549
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0549)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/549EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines: trichothécènes

| 1m01 | Souche bactérienne DSM 11798 de la famille des Eggerthellaceae |

Composition de l’additif

Préparation de la souche bactérienne DSM 11798 de la famille des Eggerthellaceae, contenant un minimum de 5 × 109 UFC/g d’additif.

État solide.

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de la souche bactérienne DSM 11798 de la famille des Eggerthellaceae.

Méthode d’analyse

Dénombrement de la souche bactérienne DSM 11798 de la famille des Eggerthellaceae:

— méthode du milieu coulé en boîte de Pétri à l’aide d’une gélose au milieu de Vogel complétée à l’oxyrase (Oxyrase, Inc.).

Identification de la souche bactérienne DSM 11798 de la famille des Eggerthellaceae:

— méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) (CEN/TS 17697).

|

Porcs

Volaille

Oiseaux d’ornement

| — | 1,7 × 108 | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’additif ne doit être utilisé que dans les aliments pour animaux qui sont déjà conformes aux règles relatives aux mycotoxines établies dans la législation de l’Union sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux.

3. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants, dans le respect de leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale: la narasine/nicarbazine, la salinomycine-sodium, la monensine-sodium, le chlorhydrate de robénidine, le diclazuril, la narasine ou la nicarbazine.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 5 avril 2036

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0549. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).