(2) Une préparation du micro-organisme DSM 11798, d’une souche de la famille des Coriobacteriaceae, a été autorisée pour une période de dix ans en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs par le règlement d’exécution (UE) no 1016/2013 de la Commission et pour l’alimentation de toutes les espèces aviaires par le règlement d’exécution (UE) 2017/930 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/549 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/549
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/549
Versionacte d'origine du 13/03/2026 (CELEX 32026R0549)
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