Règlement d’exécution (UE) 2026/737 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/737
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/737
Versionacte d'origine du 23/03/2026 (CELEX 32026R0737)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2026/737EUR-Lex →

(11) Le 17 mars 2026, les États-Unis ont communiqué des informations actualisées sur la situation zoosanitaire et les mesures qu’ils avaient prises en rapport avec 21 foyers d’IAHP chez des volailles dans les États suivants: Californie, Géorgie, Idaho, Maryland, Minnesota, Mississippi, Missouri, New Jersey, Caroline du Nord, Dakota du Nord, Pennsylvanie et Dakota du Sud, qui avaient été confirmés entre le 6 octobre 2025 et le 4 février 2026 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0737. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).