Règlement (UE) 2026/742 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/742
RattachementRèglement (UE) 2026/742
Versionacte d'origine du 30/03/2026 (CELEX 32026R0742)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2026/742EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «cyflufénamid» et «fénazaquine» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la substance active «nicotine», des LMR provisoires ont été fixées dans la partie A de l’annexe III dudit règlement.

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