Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2026/742 de la Commission du 30 mars 2026 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid, de fénazaquine et de nicotine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 30/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2026/742
Adopté le30 mars 2026
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 8 considérants, 1 annexe
CELEX32026R0742
Considérants (8)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «cyflufénamid» et «fénazaquine» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la substance active «nicotine», des LMR provisoires ont été fixées dans la partie A de l’annexe III dudit règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne le cyflufénamid, une demande de modification des LMR existantes pour le persil, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes) et les «autres petits fruits et baies» a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la fénazaquine, une demande similaire a été introduite pour les poivrons doux/piments doux, les tomates et les aubergines.
(3)
(3) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, toutes ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. La Commission a communiqué les demandes, les rapports d’évaluation et les dossiers à l’appui à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).
(4)
(4) L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(5)
(5) En ce qui concerne toutes ces demandes, l’Autorité a conclu que les données étaient appropriées afin d’établir ou de confirmer les propositions de LMR pour les produits soumis à évaluation. Il convient dès lors de fixer les LMR demandées pour le cyflufénamid dans le persil, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes) et les «autres petits fruits et baies», ainsi que pour la fénazaquine dans les poivrons doux/piments doux, les tomates et les aubergines aux niveaux recommandés par l’Autorité. Par souci de clarté, il y a lieu de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 la note de bas de page indiquant un manque d’informations sur les essais relatifs aux résidus en ce qui concerne la fénazaquine dans les tomates.
(6)
(6) En ce qui concerne la nicotine dans le thé, une LMR provisoire de 0,5 mg/kg a été établie par le règlement (UE) 2025/115 de la Commission, avec un délai de réexamen fixé à février 2026. Après cette date, la LMR serait automatiquement abaissée à 0,4 mg/kg, à moins qu’elle ne soit modifiée avant à la lumière des nouvelles données fournies au plus tard le 30 juin 2025. Les données de surveillance soumises dans le délai fixé par les exploitants du secteur alimentaire indiquent qu’une teneur de 0,4 mg/kg n’est pas largement réalisable. La présence de résidus de nicotine dans les denrées alimentaires est souvent due à des facteurs tels que la contamination de l’environnement et/ou de la fabrication ou la production endogène plutôt qu’à son utilisation en tant que pesticide. Étant donné que l’Autorité a conclu qu’une teneur en nicotine de 0,5 mg/kg dans le thé est sans danger pour les consommateurs, il convient de conserver la LMR temporaire actuelle de 0,5 mg/kg pour la nicotine dans le thé afin de tenir compte des résidus provenant de sources potentielles autres que l’utilisation de pesticides et de prolonger la validité de cette LMR provisoire jusqu’au 22 février 2030.
(7)
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(8)
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes concernant le cyflufénamid et la fénazaquine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Cyflufénamid [somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid] (R) (D)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyflufénamid — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du cyflufénamid (isomère Z), de son isomère E et du métabolite 149-F1, exprimée en cyflufénamid.
(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que les étalons de référence de l’isomère E et du métabolite 149-F1 n’étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché des étalons de référence visés dans la première phrase au plus tard le 17 septembre 2020 ou prendra note de leur non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation pour les volailles n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 septembre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500090 Froment (blé)
Fénazaquine (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0152000 b) Fraises
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 2-(4-tert-butylphényl)éthanol et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0610000 Thés»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Cyflufénamid [somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid] (R) (D) | Fénazaquine (L)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,3
| 0110010 | Pamplemousses | | (+)
| 0110020 | Oranges | | (+)
| 0110030 | Citrons | | (+)
| 0110040 | Limettes | | (+)
| 0110050 | Mandarines | | (+)
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | | 0,02
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,02
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,02
| 0120040 | Châtaignes | | 0,02
| 0120050 | Noix de coco | | 0,01
| 0120060 | Noisettes | | 0,02
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,02
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,02
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,02
| 0120100 | Pistaches | | 0,02
| 0120110 | Noix communes | | 0,02
| 0120990 | Autres (2) | | 0,02
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,06 | 0,15
| 0130010 | Pommes | | (+)
| 0130020 | Poires | | (+)
| 0130030 | Coings | | (+)
| 0130040 | Nèfles | | (+)
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | (+)
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01
| 0140010 | Abricots | 0,06 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,1 |
| 0140030 | Pêches | 0,06 |
| 0140040 | Prunes | 0,07 |
| 0140990 | Autres (2) | 0,06 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,2 | 0,01
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,04 | 0,4(+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01
| 0153010 | Mûres | 0,08 |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,01 |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0,08 |
| 0153990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,09 | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,04 | 0,2
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,06 | 0,4
| 0231030 | Aubergines | 0,02 | 0,2
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,05 |
| 0232010 | Concombres | | 0,15
| 0232020 | Cornichons | | 0,01
| 0232030 | Courgettes | | 0,01
| 0232990 | Autres (2) | | 0,01
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,05 |
| 0233010 | Melons | | 0,07
| 0233020 | Potirons | | 0,01
| 0233030 | Pastèques | | 0,07
| 0233990 | Autres (2) | | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | 0,02 |
| 0256020 | Ciboulettes | 0,02 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,02 |
| 0256040 | Persils | 0,4 |
| 0256050 | Sauge | 0,02 |
| 0256060 | Romarin | 0,02 |
| 0256070 | Thym | 0,02 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,02 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,02 |
| 0256100 | Estragon | 0,02 |
| 0256990 | Autres (2) | 0,02 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres (2) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 0,01 |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 0,04 |
| 0270060 | Poireaux | 0,01 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres (2) | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,1 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,1 |
| 0500030 | Maïs | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 0,1 |
| 0500060 | Riz | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,04 |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,04(+) |
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 |
| 0610000 | Thés | | 9(+)
| 0620000 | Grains de café | | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 5 | 30
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,02 |
| 1011000 |
a) Porcins
| | 0,02
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres (2) | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | 0,02
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres (2) | |
| 1013000 | c) Ovins | | 0,02
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres (2) | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | 0,02
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres (2) | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | 0,02
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres (2) | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,01
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres (2) | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | 0,02
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres (2) | |
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,02
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
2) Dans la partie A de l’annexe III, la colonne relative à la nicotine est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Nicotine
Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0154050 Cynorrhodons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0610000 Thés
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céleri
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
Les LMR suivantes s’appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de nicotine dans les cèpes secs et les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0280020 Champignons sauvages»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Nicotine
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles | 0,01
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,2(+)
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01
| 0154990 | Autres (2) | 0,01
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,02
| 0161040 | Kumquats | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,02
| 0163020 | Bananes | 0,01
| 0163030 | Mangues | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,1(+)
| 0256010 | Cerfeuils | (+)
| 0256020 | Ciboulettes | (+)
| 0256030 | Feuilles de céleri | (+)
| 0256040 | Persils | (+)
| 0256050 | Sauge | (+)
| 0256060 | Romarin | (+)
| 0256070 | Thym | (+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | (+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | (+)
| 0256100 | Estragon | (+)
| 0256990 | Autres (2) | (+)
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche | 0,01
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,02(+)
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,02
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 0,5(+)
| 0620000 | Grains de café | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,3(+)
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+)
| 0631010 | Camomille | (+)
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+)
| 0631030 | Rose | (+)
| 0631040 | Jasmin | (+)
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+)
| 0631990 | Autres (2) | (+)
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| (+)
| 0632010 | Fraises | (+)
| 0632020 | Rooibos | (+)
| 0632030 | Maté | (+)
| 0632990 | Autres (2) | (+)
| 0633000 |
c) Racines
| (+)
| 0633010 | Valériane | (+)
| 0633020 | Ginseng | (+)
| 0633990 | Autres (2) | (+)
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| (+)
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | (+)
| 0810000 | Épices en graines | 0,3(+)
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | (+)
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | (+)
| 0810030 | Céleri | (+)
| 0810040 | Coriandre | (+)
| 0810050 | Cumin | (+)
| 0810060 | Aneth | (+)
| 0810070 | Fenouil | (+)
| 0810080 | Fenugrec | (+)
| 0810090 | Noix muscade | (+)
| 0810990 | Autres (2) | (+)
| 0820000 | Fruits | 0,3(+)
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | (+)
| 0820020 | Poivre du Sichuan | (+)
| 0820030 | Carvi | (+)
| 0820040 | Cardamome | (+)
| 0820050 | Baies de genièvre | (+)
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | (+)
| 0820070 | Vanille | (+)
| 0820080 | Tamarin | (+)
| 0820990 | Autres (2) | (+)
| 0830000 | Écorces | 0,3(+)
| 0830010 | Cannelle | (+)
| 0830990 | Autres (2) | (+)
| 0840000 | Racines ou rhizomes | (+)
| 0840010 | Réglisse | 0,3(+)
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,3(+)
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,3(+)
| 0850000 | Boutons | 0,3(+)
| 0850010 | Clous de girofle | (+)
| 0850020 | Câpres | (+)
| 0850990 | Autres (2) | (+)
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,3(+)
| 0860010 | Safran | (+)
| 0860990 | Autres (2) | (+)
| 0870000 | Arilles | 0,3(+)
| 0870010 | Macis | (+)
| 0870990 | Autres (2) | (+)
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |