Règlement (UE) 2026/752 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 31/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2026/752
RattachementRèglement (UE) 2026/752
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0752)
Référencearticle 1 du règlement (UE) 2026/752EUR-Lex →

Les substances actives suivantes sont insérées à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 selon l’ordre alphabétique: Allium fistulosum, transformé; Lysat de Willaertia magna; Hydroxyde de magnésium E528; Granulés déshydratés d’Onobrychis viciifolia (sainfoin); Extrait de pépins de Vitis vinifera L. (extrait de pépins de raisin).

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0752. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).