Règlement d’exécution (UE) 2026/790 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/04/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/790
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/790
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0790)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/790EUR-Lex →

Au point 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, dans la seconde colonne du tableau («Description»), l’inscription relative à «Acer L.» est remplacée par le texte suivant:

«Acer L., autres que:

— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de 1 à 3 ans, appartenant aux espèces Acer japonicum Thunberg, Acer palmatum Thunberg, et Acer shirasawanum Koidzumi et originaires de Nouvelle-Zélande,

— les végétaux destinés à la plantation âgés de 15 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 88 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Acer campestre et originaires du Royaume-Uni,

— les végétaux destinés à la plantation âgés de 7 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Acer palmatum et originaires du Royaume-Uni,

— les végétaux destinés à la plantation âgés de 7 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Acer platanoides et originaires du Royaume-Uni,

— les végétaux destinés à la plantation âgés de 7 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 88 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Acer pseudoplatanus et originaires du Royaume-Uni,

— les végétaux destinés à la plantation âgés de 4 ans au maximum, à racines nues, dormants, exempts de feuilles, appartenant aux espèces Acer griseum, Acer platanoides, Acer rubrum, Acer saccharinum, Acer saccharum et Acer tataricum, à la sous-espèce Acer tataricum subsp. ginnala et à l’espèce Acer × freemanii, d’une hauteur maximale de 4 mètres et originaires d’Ukraine, ainsi que

— les végétaux destinés à la plantation âgés de 2 ans au maximum, dormants, exempts de feuilles, appartenant aux espèces Acer griseum, Acer platanoides, Acer rubrum, Acer saccharinum, Acer saccharum et Acer tataricum, à la sous-espèce Acer tataricum subsp. ginnala et à l’espèce Acer × freemanii, en milieu de culture, d’une hauteur maximale de 3 mètres et originaires d’Ukraine.».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0790. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).