(2) À la suite d’une évaluation préliminaire, 34 genres et une espèce de végétaux destinés à la plantation originaires de pays tiers ont été inscrits provisoirement sur la liste établie à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019 en tant que végétaux à haut risque. Le genre Acer L. figure sur cette liste.
Règlement d’exécution (UE) 2026/790 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/790
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/790
Versionacte d'origine du 09/04/2026 (CELEX 32026R0790)
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