Règlement d’exécution (UE) 2026/790 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/790
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/790
Versionacte d'origine du 09/04/2026 (CELEX 32026R0790)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2026/790EUR-Lex →

(5) Lopholeucaspis japonica figure sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union établie à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 de la Commission, tandis que Cryphonectria parasitica et Entoleuca mammata figurent sur la liste des organismes de quarantaine de zone protégée établie à l’annexe III dudit règlement d’exécution.

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