Version d'origine : acte du 14/04/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/824
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/824
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0824)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/824EUR-Lex →
À l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/854, la partie C est modifiée comme suit:
1) L’entrée correspondant au fosétyl-Al est remplacée par le texte suivant:
| | 2026 | 2027 | 2028 | Remarques
| «Fosétyl-Al | a) | b) | c) | Pour les résultats du fosétyl-Al, la LMR pour son métabolite, l’acide phosphonique, s’applique.»
2) L’entrée correspondant au cation triméthylsulfonium est remplacée par le texte suivant:
| | 2026 | 2027 | 2028 | Remarques
| «Cation triméthylsulfonium | a) | b) | c) | À analyser uniquement dans et sur les oranges, les poires, les choux-fleurs, les oignons, les haricots secs et le riz brun en 2026; dans et sur les raisins de table, les bananes, les pamplemousses, les aubergines, les champignons de couche et les poivrons doux/piments doux en 2027; dans et sur les pommes, les fraises, les pêches, les fraises, les choux pommés et l’avoine en 2028.»
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