Règlement d’exécution (UE) 2026/824 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/824
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/824
Versionacte d'origine du 14/04/2026 (CELEX 32026R0824)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2026/824EUR-Lex →

(2) La partie C de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/854 contient deux erreurs qui affectent le fond des dispositions concernées. Premièrement, en ce qui concerne le fosétyl-Al, la nouvelle définition des résidus prévue par le règlement (UE) 2024/2619 de la Commission à des fins de contrôle de l’application n’a pas été prise en considération. Deuxièmement, il est indiqué à tort que le cation triméthylsulfonium doit être analysé dans et sur les oignons en 2027, au lieu de 2026.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0824. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).