(4) Les organismes nuisibles Acidiella kagoshimensis (Miyake), Acidoxantha bombacis de Meijere, Callistomyia flavilabris Hering, Euphranta oshimensis (Shiraki), Gastrozona nigrifemur David & Hancock, Insizwa oblita (Munro), Paratephritis fukaii Shiraki, Paratephritis takeuchii Ito et Urophora christophi Loew, appartenant à la famille Tephritidae, ne remplissent plus, du fait de leur spécificité d’hôte, les conditions énoncées à l’article 3 et à la section 1 de l’annexe I du règlement (UE) 2016/2031 en ce qui concerne leur incidence environnementale, sociale et économique potentielle inacceptable. Il convient donc de les radier de la liste des organismes de quarantaine de l’Union figurant dans la partie A de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072.
Règlement d’exécution (UE) 2026/826 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/826
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/826
Versionacte d'origine du 14/04/2026 (CELEX 32026R0826)
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