Règlement (UE) 2026/840 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/840
RattachementRèglement (UE) 2026/840
Versionacte d'origine du 15/04/2026 (CELEX 32026R0840)
RéférenceConsidérant 10 du règlement (UE) 2026/840EUR-Lex →

(10) L’Autorité a proposé de modifier la définition des résidus en la faisant porter sur le «cuivre total». La Commission estime que cette nouvelle définition des résidus est appropriée.

Aller plus loin

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