Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2026/840 de la Commission du 15 avril 2026 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus des composés du cuivre présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 15/04/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2026/840
Adopté le15 avril 2026
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 13 considérants, 1 annexe
CELEX32026R0840
Considérants (13)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des composés du cuivre ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) Le groupe des composés du cuivre comprend la bouillie bordelaise, l’hydroxyde de cuivre, l’oxychlorure de cuivre, l’oxyde de cuivre et le sulfate de cuivre tribasique et est approuvé dans l’Union en tant que substance active conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil.
(3)
(3) En 2018, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes applicables aux composés du cuivre, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(4)
(4) En 2023, l’Autorité a publié un avis scientifique sur la réévaluation des valeurs recommandées aux fins de la protection de la santé en ce qui concerne le cuivre et l’exposition estimée à partir de toutes les sources. L’Autorité a établi qu’il n’existait aucun risque pour la santé en dessous du seuil de rétention du cuivre, c’est-à-dire en dessous d’une dose de 0,07 mg/kg de poids corporel par jour, pour la population adulte et a conclu que l’exposition actuelle au cuivre ne présentait aucun risque pour la santé de la population, y compris celle des enfants. Elle a également conclu que les produits phytopharmaceutiques ne contribuaient pas de manière significative à l’exposition de la population au cuivre.
(5)
(5) En 2025, l’Autorité a publié une déclaration mettant à jour la réévaluation des LMR existantes pour les composés du cuivre à la lumière de son avis scientifique sur la réévaluation des valeurs recommandées aux fins de la protection de la santé et l’exposition estimée à partir de toutes les sources. Le cuivre étant omniprésent dans l’environnement, l’Autorité s’est appuyée sur les données issues des essais relatifs aux résidus sous-tendant les utilisations autorisées dans l’Union ainsi que sur les données relatives à la surveillance afin d’établir des LMR appropriées.
(6)
(6) L’Autorité a conclu que les limites maximales actuellement fixées pour les résidus de composés du cuivre présents dans ou sur les noix de cajou, les noix de coco, les mûres, les mûres des haies, les framboises, les dattes, les olives de table, les kumquats, les caramboles, les jamelongues, les concombres, les cornichons, les courgettes, les céleris, les fenouils, les rhubarbes, les graines de pavot, les graines de sésame, les graines de coton, les graines de carthame, les graines de bourrache, les graines de cameline, les graines de ricin, les olives à huile, le maïs, les infusions à base de feuilles de fraisier, les betteraves sucrières, les bovins (muscles et graisse), les ovins (muscles et graisse), les caprins (graisse), les équidés (muscles et graisse), les volailles (muscles) et d’autres animaux terrestres d’élevage (graisse) reflétaient les teneurs actuelles en cuivre de ces produits et ne présentaient aucun risque pour les consommateurs. Il convient donc de les maintenir. Par conséquent, les LMR pour ces produits devraient rester aux niveaux existants et figurer à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
(7) L’Autorité a en outre conclu que les LMR actuelles pour les composés du cuivre présents dans ou sur les amandes, les noix du Brésil, les châtaignes, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons de pin sans coquille, les pistaches, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les cerises, les pêches, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes, les groseilles à maquereau, les cynorrhodons, les mûres de mûrier, les azeroles/nèfles méditerranéennes, les baies de sureau, les kiwis, les pommes de terre, les raiforts, les oignons de printemps/oignons verts et ciboules, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les melons, les potirons, les pastèques, les choux de Chine/petsaï, les choux verts, les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/chicorées scaroles, les cressons et autres jeunes pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses, les épinards, les pourpiers, les cardes/feuilles de bettes, les feuilles de vigne, les cressons d’eau, les fines herbes et fleurs comestibles, les artichauts, les poireaux, le sarrasin, le sorgho, le houblon, les porcins (foie), les bovins (foie), les ovins (foie), les caprins (muscles et foie), d’autres animaux terrestres d’élevage (foie), le miel et les produits issus d’animaux terrestres sauvages devaient être revues à la hausse afin de refléter les teneurs actuelles en cuivre de ces produits. Il convient de fixer les LMR pour ces produits aux niveaux indiqués par l’Autorité à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, qui ne présentent aucun risque pour les consommateurs.
(8)
(8) L’Autorité a également conclu que les LMR actuelles pour les composés du cuivre présents dans ou sur les «agrumes», les abricots, les prunes, les figues, les kakis/plaquemines du Japon, les litchis, les fruits de la passion/maracudjas, les figues de Barbarie/figues de cactus, les caïmites/pommes de lait, les plaquemines de Virginie/kakis de Virginie, les avocats, les bananes, les mangues, les papayes, les grenades, les chérimoles, les goyaves, les ananas, les fruits de l’arbre à pain, les durions, les corossols/anones hérissées, les racines de manioc, les patates douces, les ignames, les marantes arundinacées, les betteraves, les carottes, les céleris-raves/céleris-navets, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine/persil tubéreux, les radis, les salsifis, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les gombos/camboux, le maïs doux, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux-raves, les endives/chicons, les haricots (non écossés), les haricots (écossés), les pois (non écossés), les pois (écossés), les lentilles, les asperges, les cardons, les pousses de bambou, les cœurs de palmier, les champignons de couche, les champignons sauvages, les mousses et lichens, les algues et organismes procaryotes, les haricots (secs), les lentilles (séchées) les pois (secs), les lupins/fèves de lupins, les graines de lin, les arachides/cacahuètes, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de moutarde, les pépins de courges, les chènevis (graines de chanvre), les amandes du palmiste, les fruits du palmiste, les kapoks, l’orge, le millet commun/panic, l’avoine, le riz, le seigle, le froment (blé), les thés, les grains de café, les «infusions à base de fleurs», les infusions de rooibos, les infusions de maté, les «infusions à base de racines», les infusions à base de toute autre partie de la plante, les fèves de cacao, les caroubes/pains de Saint-Jean, les «épices», les cannes à sucre, les racines de chicorée, les porcins (muscles, graisse, reins, abats comestibles), les bovins (reins, abats comestibles), les ovins (reins, abats comestibles), les caprins (reins, abats comestibles), les équidés (reins, foie, abats comestibles), les volailles (graisse, reins, abats comestibles), d’autres animaux terrestres d’élevage (muscles, reins, abats comestibles), le «lait» et les «œufs d’oiseaux», bien que ne présentant aucun risque pour les consommateurs, devaient être abaissées afin de refléter les teneurs actuelles en cuivre de ces produits, l’objectif étant de fixer lesdites LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible. Toutefois, plusieurs États membres et parties concernées ont fait part de leur préoccupation quant au fait que les niveaux proposés par l’Autorité étaient trop faibles et ne reflétaient pas de manière adéquate les teneurs en cuivre actuelles de ces produits. Ils ont demandé un délai supplémentaire pour soumettre les données pertinentes relatives à la surveillance. Étant donné que l’Autorité a conclu que l’exposition actuelle au cuivre ne présentait aucun risque pour la santé de la population, il convient de maintenir ces LMR à leurs niveaux actuels et de les inscrire à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, en accordant aux États membres et aux parties concernées un délai supplémentaire pour présenter des données relatives à la surveillance. Les LMR relatives à ces produits seront réexaminées. Il convient que ce réexamen tienne compte des informations disponibles au 30 juin 2028 qui auront été communiquées dans le cadre des actions de collecte de données de surveillance chimique menées chaque année par l’Autorité.
(9)
(9) En outre, étant donné que certaines informations sur les méthodes d’analyse des produits d’origine végétale à fort taux de lipides, des produits secs d’origine végétale, du thé, des grains de café, des fèves de cacao, des caroubes, du houblon, des infusions, des «épices» et des produits d’origine animale faisaient défaut, tout comme des informations sur les essais relatifs aux résidus pour les kiwis, les cucurbitacées à peau non comestible, le cresson d’eau et le houblon, il convient de réexaminer les LMR fixées pour ces produits dans le présent règlement. Ces LMR devraient être réexaminées à la lumière des informations disponibles au 30 juin 2028.
(10)
(10) L’Autorité a proposé de modifier la définition des résidus en la faisant porter sur le «cuivre total». La Commission estime que cette nouvelle définition des résidus est appropriée.
(11)
(11) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certains seuils de détection. Ces laboratoires ont proposé des seuils de détection spécifiques à chaque produit atteignables par voie d’analyses.
(12)
(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, la colonne suivante est ajoutée:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Cuivre total
La Commission a constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres (2)
0161020 Figues
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161990 Autres (2)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Durions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220990 Autres (2)
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0234000 d) Maïs doux
0241000 a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0244000 d) Choux-raves
0255000 e) Endives/Chicons
0260000 Légumineuses potagères
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procaryotes
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0140010 Abricots
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0161030 Olives de table
0163010 Avocats
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401090 Graines de coton
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bourrache
0401130 Graines de cameline
0401150 Graines de ricin
0402010 Olives à huile
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500080 Sorgho
0632010 Fraises
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0254000 d) Cressons d’eau
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. La Commission a par ailleurs constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401100 Pépins de courges
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401990 Autres (2)
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500010 Orge
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0700000 HOUBLON
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. La Commission a par ailleurs constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céleri
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la validation des méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. La Commission a par ailleurs constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016020 Graisse
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017010 Muscles
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la validation des méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
1011030 Foie
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012990 Autres (2)
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013990 Autres (2)
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014990 Autres (2)
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015990 Autres (2)
1016010 Muscles
1016030 Foie
1017020 Graisse
1017030 Foie
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestres
1070000 Vertébrés terrestres sauvages»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Cuivre total
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 20(+)
| 0110010 | Pamplemousses | (+)
| 0110020 | Oranges | (+)
| 0110030 | Citrons | (+)
| 0110040 | Limettes | (+)
| 0110050 | Mandarines | (+)
| 0110990 | Autres (2) | (+)
| 0120000 | Fruits à coque | (+)
| 0120010 | Amandes | 40(+)
| 0120020 | Noix du Brésil | 40(+)
| 0120030 | Noix de cajou | 30(+)
| 0120040 | Châtaignes | 40(+)
| 0120050 | Noix de coco | 30(+)
| 0120060 | Noisettes | 40(+)
| 0120070 | Noix de Queensland | 40(+)
| 0120080 | Noix de pécan | 40(+)
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 40(+)
| 0120100 | Pistaches | 40(+)
| 0120110 | Noix communes | 40(+)
| 0120990 | Autres (2) | 30(+)
| 0130000 | Fruits à pépins | 6
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 5(+)
| 0140020 | Cerises (douces) | 10
| 0140030 | Pêches | 8
| 0140040 | Prunes | 5(+)
| 0140990 | Autres (2) | 5(+)
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 100
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 15
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 5
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 15
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 20
| 0161020 | Figues | 20(+)
| 0161030 | Olives de table | 30(+)
| 0161040 | Kumquats | 20
| 0161050 | Caramboles | 20
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 20(+)
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 20
| 0161990 | Autres (2) | 20(+)
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 30(+)
| 0162020 | Litchis | 20(+)
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 20(+)
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 20(+)
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 20(+)
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 20(+)
| 0162990 | Autres (2) | 20(+)
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| 20
| 0163010 | Avocats | (+)
| 0163020 | Bananes | (+)
| 0163030 | Mangues | (+)
| 0163040 | Papayes | (+)
| 0163050 | Grenades | (+)
| 0163060 | Chérimoles | (+)
| 0163070 | Goyaves | (+)
| 0163080 | Ananas | (+)
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | (+)
| 0163100 | Durions | (+)
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | (+)
| 0163990 | Autres (2) | (+)
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 7
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 5(+)
| 0212010 | Racines de manioc | (+)
| 0212020 | Patates douces | (+)
| 0212030 | Ignames | (+)
| 0212040 | Marantes arundinacées | (+)
| 0212990 | Autres (2) | (+)
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves | 5(+)
| 0213020 | Carottes | 5(+)
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 5(+)
| 0213040 | Raiforts | 6
| 0213050 | Topinambours | 5(+)
| 0213060 | Panais | 5(+)
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 5(+)
| 0213080 | Radis | 5(+)
| 0213090 | Salsifis | 5(+)
| 0213100 | Rutabagas | 5(+)
| 0213110 | Navets | 5(+)
| 0213990 | Autres (2) | 5(+)
| 0220000 | Légumes-bulbes |
| 0220010 | Aulx | 5(+)
| 0220020 | Oignons | 5(+)
| 0220030 | Échalotes | 5(+)
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 70
| 0220990 | Autres (2) | 5(+)
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates | 10
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 20
| 0231030 | Aubergines | 10
| 0231040 | Gombos/Camboux | 5(+)
| 0231990 | Autres (2) | 5(+)
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 5
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 10(+)
| 0233010 | Melons | (+)
| 0233020 | Potirons | (+)
| 0233030 | Pastèques | (+)
| 0233990 | Autres (2) | (+)
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 10(+)
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 5
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 20(+)
| 0241010 | Brocolis | (+)
| 0241020 | Choux-fleurs | (+)
| 0241990 | Autres (2) | (+)
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 20(+)
| 0242010 | Choux de Bruxelles | (+)
| 0242020 | Choux pommés | (+)
| 0242990 | Autres (2) | (+)
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 30
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 20(+)
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 150
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 150
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 30
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 150(+)
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 20(+)
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 150
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 20(+)
| 0260010 | Haricots (non écossés) | (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | (+)
| 0260030 | Pois (non écossés) | (+)
| 0260040 | Pois (écossés) | (+)
| 0260050 | Lentilles | (+)
| 0260990 | Autres (2) | (+)
| 0270000 | Légumes-tiges |
| 0270010 | Asperges | 5(+)
| 0270020 | Cardons | 20(+)
| 0270030 | Céleris | 20
| 0270040 | Fenouils | 20
| 0270050 | Artichauts | 30
| 0270060 | Poireaux | 70
| 0270070 | Rhubarbes | 20
| 0270080 | Pousses de bambou | 20(+)
| 0270090 | Cœurs de palmier | 20(+)
| 0270990 | Autres (2) | 20(+)
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 20(+)
| 0280010 | Champignons de couche | (+)
| 0280020 | Champignons sauvages | (+)
| 0280990 | Mousses et lichens | (+)
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 20(+)
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 20
| 0300010 | Haricots | (+)
| 0300020 | Lentilles | (+)
| 0300030 | Pois | (+)
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | (+)
| 0300990 | Autres (2) | (+)
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 30(+)
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 30(+)
| 0401030 | Graines de pavot | 30(+)
| 0401040 | Graines de sésame | 30(+)
| 0401050 | Graines de tournesol | 40(+)
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 30(+)
| 0401070 | Fèves de soja | 40(+)
| 0401080 | Graines de moutarde | 30(+)
| 0401090 | Graines de coton | 30(+)
| 0401100 | Pépins de courges | 30(+)
| 0401110 | Graines de carthame | 30(+)
| 0401120 | Graines de bourrache | 30(+)
| 0401130 | Graines de cameline | 30(+)
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 30(+)
| 0401150 | Graines de ricin | 30(+)
| 0401990 | Autres (2) | 30(+)
| 0402000 | Fruits oléagineux | 30
| 0402010 | Olives à huile | (+)
| 0402020 | Amandes du palmiste | (+)
| 0402030 | Fruits du palmiste | (+)
| 0402040 | Kapoks | (+)
| 0402990 | Autres (2) | (+)
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 10(+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 20(+)
| 0500030 | Maïs | 10(+)
| 0500040 | Millet commun/Panic | 10(+)
| 0500050 | Avoine | 10(+)
| 0500060 | Riz | 10(+)
| 0500070 | Seigle | 10(+)
| 0500080 | Sorgho | 20(+)
| 0500090 | Froment (blé) | 10(+)
| 0500990 | Autres (2) | 10(+)
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 40(+)
| 0620000 | Grains de café | 50(+)
| 0630000 | Infusions (base:) | 100
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+)
| 0631010 | Camomille | (+)
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+)
| 0631030 | Rose | (+)
| 0631040 | Jasmin | (+)
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+)
| 0631990 | Autres (2) | (+)
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises | (+)
| 0632020 | Rooibos | (+)
| 0632030 | Maté | (+)
| 0632990 | Autres (2) | (+)
| 0633000 |
c) Racines
| (+)
| 0633010 | Valériane | (+)
| 0633020 | Ginseng | (+)
| 0633990 | Autres (2) | (+)
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| (+)
| 0640000 | Fèves de cacao | 50(+)
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 20(+)
| 0700000 | HOUBLON | 1 500(+)
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 40(+)
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | (+)
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | (+)
| 0810030 | Céleri | (+)
| 0810040 | Coriandre | (+)
| 0810050 | Cumin | (+)
| 0810060 | Aneth | (+)
| 0810070 | Fenouil | (+)
| 0810080 | Fenugrec | (+)
| 0810090 | Noix muscade | (+)
| 0810990 | Autres (2) | (+)
| 0820000 | Fruits | 40(+)
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | (+)
| 0820020 | Poivre du Sichuan | (+)
| 0820030 | Carvi | (+)
| 0820040 | Cardamome | (+)
| 0820050 | Baies de genièvre | (+)
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | (+)
| 0820070 | Vanille | (+)
| 0820080 | Tamarin | (+)
| 0820990 | Autres (2) | (+)
| 0830000 | Écorces | 40(+)
| 0830010 | Cannelle | (+)
| 0830990 | Autres (2) | (+)
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 40(+)
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 40(+)
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 40(+)
| 0850000 | Boutons | 40(+)
| 0850010 | Clous de girofle | (+)
| 0850020 | Câpres | (+)
| 0850990 | Autres (2) | (+)
| 0860000 | Pistils de fleurs | 40(+)
| 0860010 | Safran | (+)
| 0860990 | Autres (2) | (+)
| 0870000 | Arilles | 40(+)
| 0870010 | Macis | (+)
| 0870990 | Autres (2) | (+)
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 5
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre | (+)
| 0900030 | Racines de chicorée | (+)
| 0900990 | Autres (2) | (+)
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 5(+)
| 1011020 | Graisse | 5(+)
| 1011030 | Foie | 60(+)
| 1011040 | Reins | 30(+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 30(+)
| 1011990 | Autres (2) | 5(+)
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 5(+)
| 1012020 | Graisse | 5(+)
| 1012030 | Foie | 300(+)
| 1012040 | Reins | 30(+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 30(+)
| 1012990 | Autres (2) | 5(+)
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 5(+)
| 1013020 | Graisse | 5(+)
| 1013030 | Foie | 300(+)
| 1013040 | Reins | 30(+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 30(+)
| 1013990 | Autres (2) | 5(+)
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 6(+)
| 1014020 | Graisse | 5(+)
| 1014030 | Foie | 150(+)
| 1014040 | Reins | 30(+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 30(+)
| 1014990 | Autres (2) | 5(+)
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 5(+)
| 1015020 | Graisse | 5(+)
| 1015030 | Foie | 30(+)
| 1015040 | Reins | 30(+)
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 30(+)
| 1015990 | Autres (2) | 5(+)
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 5(+)
| 1016020 | Graisse | 5(+)
| 1016030 | Foie | 60(+)
| 1016040 | Reins | 30(+)
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 30(+)
| 1016990 | Autres (2) | 5(+)
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 5(+)
| 1017020 | Graisse | 5(+)
| 1017030 | Foie | 300(+)
| 1017040 | Reins | 30(+)
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 30(+)
| 1017990 | Autres (2) | 5(+)
| 1020000 | Lait | 2(+)
| 1020010 | Bovins | (+)
| 1020020 | Ovins | (+)
| 1020030 | Caprins | (+)
| 1020040 | Chevaux | (+)
| 1020990 | Autres (2) | (+)
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 2(+)
| 1030010 | Poule | (+)
| 1030020 | Cane | (+)
| 1030030 | Oie | (+)
| 1030040 | Caille | (+)
| 1030990 | Autres (2) | (+)
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 1,5(+)
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 6(+)
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 6(+)
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 70(+)
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
2) Dans la partie A de l’annexe III, la colonne relative aux composés du cuivre est supprimée.