Règlement (UE) 2026/840 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/840
RattachementRèglement (UE) 2026/840
Versionacte d'origine du 15/04/2026 (CELEX 32026R0840)
RéférenceConsidérant 7 du règlement (UE) 2026/840EUR-Lex →

(7) L’Autorité a en outre conclu que les LMR actuelles pour les composés du cuivre présents dans ou sur les amandes, les noix du Brésil, les châtaignes, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons de pin sans coquille, les pistaches, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les cerises, les pêches, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes, les groseilles à maquereau, les cynorrhodons, les mûres de mûrier, les azeroles/nèfles méditerranéennes, les baies de sureau, les kiwis, les pommes de terre, les raiforts, les oignons de printemps/oignons verts et ciboules, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les melons, les potirons, les pastèques, les choux de Chine/petsaï, les choux verts, les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/chicorées scaroles, les cressons et autres jeunes pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses, les épinards, les pourpiers, les cardes/feuilles de bettes, les feuilles de vigne, les cressons d’eau, les fines herbes et fleurs comestibles, les artichauts, les poireaux, le sarrasin, le sorgho, le houblon, les porcins (foie), les bovins (foie), les ovins (foie), les caprins (muscles et foie), d’autres animaux terrestres d’élevage (foie), le miel et les produits issus d’animaux terrestres sauvages devaient être revues à la hausse afin de refléter les teneurs actuelles en cuivre de ces produits. Il convient de fixer les LMR pour ces produits aux niveaux indiqués par l’Autorité à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, qui ne présentent aucun risque pour les consommateurs.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0840. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).