Règlement (UE) 2026/840 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/840
RattachementRèglement (UE) 2026/840
Versionacte d'origine du 15/04/2026 (CELEX 32026R0840)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2026/840EUR-Lex →

(2) Le groupe des composés du cuivre comprend la bouillie bordelaise, l’hydroxyde de cuivre, l’oxychlorure de cuivre, l’oxyde de cuivre et le sulfate de cuivre tribasique et est approuvé dans l’Union en tant que substance active conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil.

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