Règlement (UE) 2026/840 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/840
RattachementRèglement (UE) 2026/840
Versionacte d'origine du 15/04/2026 (CELEX 32026R0840)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2026/840EUR-Lex →

(5) En 2025, l’Autorité a publié une déclaration mettant à jour la réévaluation des LMR existantes pour les composés du cuivre à la lumière de son avis scientifique sur la réévaluation des valeurs recommandées aux fins de la protection de la santé et l’exposition estimée à partir de toutes les sources. Le cuivre étant omniprésent dans l’environnement, l’Autorité s’est appuyée sur les données issues des essais relatifs aux résidus sous-tendant les utilisations autorisées dans l’Union ainsi que sur les données relatives à la surveillance afin d’établir des LMR appropriées.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0840. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).