Règlement (UE) 2026/840 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/840
RattachementRèglement (UE) 2026/840
Versionacte d'origine du 15/04/2026 (CELEX 32026R0840)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) 2026/840EUR-Lex →

(9) En outre, étant donné que certaines informations sur les méthodes d’analyse des produits d’origine végétale à fort taux de lipides, des produits secs d’origine végétale, du thé, des grains de café, des fèves de cacao, des caroubes, du houblon, des infusions, des «épices» et des produits d’origine animale faisaient défaut, tout comme des informations sur les essais relatifs aux résidus pour les kiwis, les cucurbitacées à peau non comestible, le cresson d’eau et le houblon, il convient de réexaminer les LMR fixées pour ces produits dans le présent règlement. Ces LMR devraient être réexaminées à la lumière des informations disponibles au 30 juin 2028.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0840. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).