(8) L’Autorité a également conclu que les LMR actuelles pour les composés du cuivre présents dans ou sur les «agrumes», les abricots, les prunes, les figues, les kakis/plaquemines du Japon, les litchis, les fruits de la passion/maracudjas, les figues de Barbarie/figues de cactus, les caïmites/pommes de lait, les plaquemines de Virginie/kakis de Virginie, les avocats, les bananes, les mangues, les papayes, les grenades, les chérimoles, les goyaves, les ananas, les fruits de l’arbre à pain, les durions, les corossols/anones hérissées, les racines de manioc, les patates douces, les ignames, les marantes arundinacées, les betteraves, les carottes, les céleris-raves/céleris-navets, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine/persil tubéreux, les radis, les salsifis, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les gombos/camboux, le maïs doux, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux-raves, les endives/chicons, les haricots (non écossés), les haricots (écossés), les pois (non écossés), les pois (écossés), les lentilles, les asperges, les cardons, les pousses de bambou, les cœurs de palmier, les champignons de couche, les champignons sauvages, les mousses et lichens, les algues et organismes procaryotes, les haricots (secs), les lentilles (séchées) les pois (secs), les lupins/fèves de lupins, les graines de lin, les arachides/cacahuètes, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de moutarde, les pépins de courges, les chènevis (graines de chanvre), les amandes du palmiste, les fruits du palmiste, les kapoks, l’orge, le millet commun/panic, l’avoine, le riz, le seigle, le froment (blé), les thés, les grains de café, les «infusions à base de fleurs», les infusions de rooibos, les infusions de maté, les «infusions à base de racines», les infusions à base de toute autre partie de la plante, les fèves de cacao, les caroubes/pains de Saint-Jean, les «épices», les cannes à sucre, les racines de chicorée, les porcins (muscles, graisse, reins, abats comestibles), les bovins (reins, abats comestibles), les ovins (reins, abats comestibles), les caprins (reins, abats comestibles), les équidés (reins, foie, abats comestibles), les volailles (graisse, reins, abats comestibles), d’autres animaux terrestres d’élevage (muscles, reins, abats comestibles), le «lait» et les «œufs d’oiseaux», bien que ne présentant aucun risque pour les consommateurs, devaient être abaissées afin de refléter les teneurs actuelles en cuivre de ces produits, l’objectif étant de fixer lesdites LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible. Toutefois, plusieurs États membres et parties concernées ont fait part de leur préoccupation quant au fait que les niveaux proposés par l’Autorité étaient trop faibles et ne reflétaient pas de manière adéquate les teneurs en cuivre actuelles de ces produits. Ils ont demandé un délai supplémentaire pour soumettre les données pertinentes relatives à la surveillance. Étant donné que l’Autorité a conclu que l’exposition actuelle au cuivre ne présentait aucun risque pour la santé de la population, il convient de maintenir ces LMR à leurs niveaux actuels et de les inscrire à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, en accordant aux États membres et aux parties concernées un délai supplémentaire pour présenter des données relatives à la surveillance. Les LMR relatives à ces produits seront réexaminées. Il convient que ce réexamen tienne compte des informations disponibles au 30 juin 2028 qui auront été communiquées dans le cadre des actions de collecte de données de surveillance chimique menées chaque année par l’Autorité.
Règlement (UE) 2026/840 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/840
RattachementRèglement (UE) 2026/840
Versionacte d'origine du 15/04/2026 (CELEX 32026R0840)
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