Règlement d’exécution (UE) 2026/892 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/892
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/892
Versionacte d'origine du 23/04/2026 (CELEX 32026R0892)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2026/892EUR-Lex →

(3) La substance «lidocaïne» figure dans ce règlement en tant que substance autorisée chez les bovins, les porcins et les équidés.

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