(8) Compte tenu de l’avis de l’Agence, la Commission estime qu’il convient de modifier l’entrée relative à la substance «lidocaïne» chez les porcins dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010.
Règlement d’exécution (UE) 2026/892 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/892
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/892
Versionacte d'origine du 23/04/2026 (CELEX 32026R0892)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.