Règlement délégué (UE) 2026/912 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/04/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2026/912
RattachementRèglement délégué (UE) 2026/912
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0912)
Référencearticle 1 du règlement délégué (UE) 2026/912EUR-Lex →

À l’annexe VI du règlement délégué (UE) 2017/891, la ligne suivante est ajoutée à la fin du tableau:

| «Ail | Toutes les variétés | Calibre 45-60 mm, colis d’environ 2-5 kg |

Espagne

France

Italie

Roumanie

Portugal

Pologne»

Aller plus loin

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