À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1787, dans l’entrée du tableau concernant l’autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80387 dans la catégorie des additifs sensoriels, groupe fonctionnel des substances aromatiques, au troisième point de la colonne «Autres dispositions», les termes «et des prémélanges» sont supprimés.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1011 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 07/05/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1011
IntituléRectification apportée au règlement d’exécution (UE) 2025/1787
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1011
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1011)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.