Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 07/05/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) La L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80387 a été autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2025/1787 de la Commission pour une période de dix ans.
(2) À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1787, le troisième point de la colonne «Autres dispositions» du tableau concernant l’autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80387 dans la catégorie des additifs sensoriels, groupe fonctionnel des substances aromatiques, exige à tort que la teneur maximale recommandée en substance active soit indiquée sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges. La teneur maximale recommandée en substance active ne devrait être indiquée que sur l’étiquette de l’additif. Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2025/1787 en conséquence.
(3) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Rectification apportée au règlement d’exécution (UE) 2025/1787
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1787, dans l’entrée du tableau concernant l’autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80387 dans la catégorie des additifs sensoriels, groupe fonctionnel des substances aromatiques, au troisième point de la colonne «Autres dispositions», les termes «et des prémélanges» sont supprimés.
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.