(1) La L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80387 a été autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2025/1787 de la Commission pour une période de dix ans.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1011 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1011
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1011
Versionacte d'origine du 07/05/2026 (CELEX 32026R1011)
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