Article considérant 12

(12) La Commission considère aussi que la préparation de Bacillus velezensis CECT 5940 remplit toujours les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 alors que sont modifiées les conditions d’autorisation fixées dans le règlement d’exécution (UE) 2021/2050 en ce qui concerne l’utilisation de la préparation pour les dindes d’engraissement, les dindons élevés pour la reproduction, les espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement ou à la reproduction et les oiseaux d’ornement (sauf ceux destinés à la reproduction), à la suite de la modification des mesures de protection des utilisateurs.