(2) Une préparation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 a été autorisée pour une période de dix ans en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et des poulettes élevées pour la ponte par le règlement d’exécution (UE) 2020/1395 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1036 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1036
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1036
Versionacte d'origine du 07/05/2026 (CELEX 32026R1036)
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