(5) La demande concerne l’autorisation de la préparation de Bacillus velezensis CECT 5940 en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses et d’autres espèces aviaires détenues pour la production d’œufs, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques et dans le groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1036 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1036
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1036
Versionacte d'origine du 07/05/2026 (CELEX 32026R1036)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.