Règlement d’exécution (UE) 2026/1036 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1036
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1036
Versionacte d'origine du 07/05/2026 (CELEX 32026R1036)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2026/1036EUR-Lex →

(6) Simultanément, le demandeur a demandé la modification des conditions des autorisations accordées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1395 et le règlement d’exécution (UE) 2021/2050 en vertu de l’article 13, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003, afin de consolider les autorisations de Bacillus velezensis (CECT 5940) et de mettre à jour l’identification taxinomique de la souche de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 en la désignant par le terme Bacillus velezensis CECT 5940.

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