Règlement d’exécution (UE) 2026/1115 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/05/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1115
IntituléANNEXE III — TABLEAU DE CORRESPONDANCE DES ESPÈCES ET CATÉGORIES ANIMALES
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1115
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1115)
RéférenceAnnexe III du règlement d’exécution (UE) 2026/1115EUR-Lex →

| Termes couramment utilisés pour la désignation des espèces et catégories animales dans les autorisations accordées avant le 16 décembre 2026. |

Termes désignant les espèces et catégories animales correspondantes conformément au présent règlement d’exécution (d’autres termes peuvent être jugés appropriés au cas par cas)

[Espèce/catégorie animale (précision supplémentaire)]

| Toutes les espèces animales | Toutes les espèces animales

| Toutes les espèces aviaires | Volailles + oiseaux d’ornement

| Toutes les espèces aviaires d’engraissement | Volailles d’engraissement

| Toutes les espèces aviaires destinées à la ponte | Volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

| Toutes les espèces aviaires élevées pour la reproduction | Volailles élevées pour la ponte ou la reproduction

| Toutes les espèces aviaires élevées pour la ponte | Volailles élevées pour la ponte ou la reproduction

| Tous les crustacés | Crustacés producteurs de denrées alimentaires + espèces aquatiques d’ornement (crustacés)

| Tous les poissons | Poissons producteurs de denrées alimentaires + espèces aquatiques d’ornement (poissons)

| Tous les poissons | Poissons producteurs de denrées alimentaires + espèces aquatiques d’ornement (poissons)

| Toutes les volailles pondeuses | Volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

| Toutes les espèces aviaires mineures d’engraissement | Volailles d’engraissement d’espèces mineures

| Toutes les espèces aviaires mineures élevées pour la ponte | Volailles d’espèces mineures élevées pour la ponte ou la reproduction

| Toutes les espèces porcines mineures | Espèces porcines mineures

| Toutes les espèces mineures de volailles destinées à la ponte | Volailles d’espèces mineures destinées à la ponte ou à la reproduction

| Toutes les espèces mineures de ruminants destinés à l’élevage | Veaux d’élevage d’espèces bovines mineures + bovins d’espèces mineures élevés pour la production de lait/reproduction + agneaux d’élevage d’espèces ovines + ovins élevés pour la production de lait/reproduction + chevreaux d’élevage d’espèces caprines + caprins élevés pour la production de lait/reproduction + cervidés (animaux d’élevage)

| Toutes les espèces mineures de ruminants d’engraissement | Veaux d’engraissement d’espèces bovines mineures + bovins d’engraissement d’espèces mineures + agneaux d’engraissement d’espèces ovines (à l’exception des moutons) + ovins d’engraissement (à l’exception des moutons) + chevreaux d’engraissement d’espèces caprines + caprins d’engraissement + cervidés (animaux d’engraissement)

| Tous les porcs | Porcs

| Toutes les espèces porcines | Espèces porcines

| Porcins de toutes les espèces sevrés | Porcelets sevrés d’espèces porcines

| Toutes les espèces porcines destinées à la reproduction | Truies d’espèces porcines + verrats d’espèces porcines

| Toutes les volailles | Volailles

| Toutes les espèces de volailles | Volailles

| Toutes les espèces de volailles d’engraissement | Volailles d’engraissement

| Toutes les espèces de volailles destinées à la ponte | Volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

| Toutes les espèces de volailles élevées pour la reproduction | Volailles élevées pour la ponte ou la reproduction

| Toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte | Volailles élevées pour la ponte ou la reproduction

| Toutes les espèces | Toutes les espèces animales

| Toutes les espèces ou catégories animales | Toutes les espèces animales

| Tous les suidés | Espèces porcines

| Tous les suidés d’engraissement | Espèces porcines d’engraissement

| Tous les suidés destinés à la reproduction | Truies d’espèces porcines + verrats d’espèces porcines

| Tous les dindons | Dindons

| Animaux aquatiques | Toutes les espèces animales aquatiques

| Bovins | Bovins

| Poules reproductrices | Poules

| Poules reproductrices | Poules

| Veaux | Veaux d’engraissement + veaux d’élevage

| Veaux (aliment d’allaitement) | Veaux d’engraissement + veaux d’élevage

| Veaux d’engraissement | Veaux d’engraissement

| Veaux d’élevage | Veaux d’élevage

| Camélidés d’élevage | Jeunes camélidés d’élevage + camélidés élevés pour la production de lait ou la reproduction

| Camélidés d’engraissement | Camélidé d’engraissement

| Canaris | Oiseaux d’ornement (canaris)

| Canidés | Chiens + autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (Canidae)

| Carpes | Poissons producteurs de denrées alimentaires autres que les salmonidés (carpes)

| Chats | Chats

| Bœufs domestiques | Bœufs domestiques

| Bœufs domestiques d’engraissement | Bœufs domestiques d’engraissement

| Poulets | Poulets

| Poulets d’engraissement | Poulets d’engraissement

| Poulets élevés pour la reproduction | Poulets élevés pour la ponte ou la reproduction

| Poulettes destinées à la ponte | Poulets élevés pour la ponte ou la reproduction

| Vaches reproductrices | Vaches + bœufs domestiques élevés pour la production de lait/reproduction

| Crustacés | Crustacés producteurs de denrées alimentaires + espèces aquatiques d’ornement (crustacés)

| Bufflesses/bufflonnes laitières | Vaches d’espèces bovines mineures (bufflesses/bufflonnes)

| Vaches laitières | Vaches

| Vaches laitières appartenant à une espèce bovine mineure | Vaches d’espèces bovines mineures

| Chèvres laitières | Chèvres

| Ruminants laitiers | Ruminants destinés à la production de lait/reproduction

| Brebis laitières | Brebis

| Chiens | Chiens

| Canards | Volailles d’espèces mineures (canards)

| Canards d’engraissement | Volailles d’engraissement d’espèces mineures (canards)

| Équidés | Équidés

| Suidés d’engraissement | Espèces porcines d’engraissement

| Félidés | Chats + autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (Felidae)

| Poissons | Poissons producteurs de denrées alimentaires + espèces aquatiques d’ornement (poissons)

| Poissons | Poissons producteurs de denrées alimentaires + espèces aquatiques d’ornement (poissons)

| Espèces de poissons | Poissons producteurs de denrées alimentaires + espèces aquatiques d’ornement (poissons)

| Animaux producteurs de denrées alimentaires | Espèces porcines + volailles + ruminants + animaux aquatiques producteurs de denrées alimentaires + léporidés + équidés + autres animaux producteurs de denrées alimentaires

| Gibier à plumes | Volailles d’espèces mineures (espèces d’oiseaux cibles à préciser)

| Chèvres | Chèvres

| Chèvres d’engraissement | Chèvres d’engraissement

| Oiseaux granivores d’ornement | Oiseaux d’ornement (oiseaux granivores)

| Pintades | Volailles d’espèces mineures [pintades (Numida meleagris)]

| Pintades destinées à la reproduction | Volailles d’espèces mineures destinées à la ponte ou à la reproduction [pintades (Numida meleagris)]

| Pintades d’engraissement | Volailles d’engraissement d’espèces mineures [pintades (Numida meleagris)]

| Cobayes | Autres animaux de compagnie (cobayes)

| Chevaux | Chevaux

| Chevreaux | Chevreaux d’engraissement + chevreaux d’élevage

| Chevreaux d’engraissement | Chevreaux d’engraissement

| Chevreaux d’élevage | Chevreaux d’élevage

| Truies allaitantes | Truies

| Truies allaitantes de toutes les espèces de suidés | Truies d’espèces porcines

| Lagomorphes | Léporidés

| Agneaux | Agneaux d’engraissement + agneaux d’élevage

| Agneaux d’engraissement | Agneaux d’engraissement

| Agneaux d’élevage | Agneaux d’élevage

| Oiseaux pondeurs | Volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

| Poules pondeuses | Poules

| Volailles pondeuses | Volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

| Mammifères | Espèces porcines + ruminants + léporidés + équidés + camélidés + chiens + chats + autres animaux de compagnie (mammifères) + autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (mammifères)

| Animaux marins | Animaux aquatiques producteurs de denrées alimentaires (animaux marins) + autres animaux de compagnie (animaux marins) + autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux marins)

| Espèces aviaires mineures | Volailles d’espèces mineures

| Espèces aviaires mineures d’engraissement | Volailles d’engraissement d’espèces mineures

| Espèces aviaires mineures destinées à la ponte | Volailles d’espèces mineures destinées à la ponte ou à la reproduction

| Espèces aviaires mineures élevées pour la ponte | Volailles d’espèces mineures élevées pour la ponte ou la reproduction

| Espèces mineures de ruminants laitiers | Vaches d’espèces bovines mineures + bovins d’espèces mineures élevés pour la production de lait/reproduction + brebis d’espèces ovines + ovins élevés pour la production de lait/reproduction + femelles d’espèces caprines + caprins élevés pour la production lait/reproduction

| Poissons d’espèces mineures | Poissons producteurs de denrées alimentaires autres que les salmonidés

| Espèces porcines mineures (non sevrées et sevrées) | Porcelets d’espèces porcines mineures

| Espèces porcines mineures (porcelets non sevrés) | Porcelets non sevrés d’espèces porcines mineures

| Espèces porcines mineures (sevrées) | Porcelets sevrés d’espèces porcines mineures

| Espèces porcines mineures d’engraissement | Espèces porcines mineures d’engraissement

| Espèces porcines mineures élevées destinées à la reproduction | Truies d’espèces porcines mineures + verrats d’espèces porcines mineures

| Volailles d’engraissement d’espèces mineures | Volailles d’engraissement d’espèces mineures

| Volailles d’espèces mineures destinées à la ponte | Volailles d’espèces mineures destinées à la ponte ou à la reproduction

| Espèces mineures de volailles | Volailles d’espèces mineures

| Espèces mineures de volailles destinées à la reproduction | Volailles d’espèces mineures destinées à la ponte ou à la reproduction

| Espèces mineures de volailles d’engraissement | Volailles d’engraissement d’espèces mineures

| Espèces mineures de volailles destinées à la ponte | Volailles d’espèces mineures destinées à la ponte ou à la reproduction

| Espèces mineures de volailles élevées pour la reproduction | Volailles d’espèces mineures élevées pour la ponte ou la reproduction

| Espèces mineures de volailles élevées pour la ponte | Volailles d’espèces mineures élevées pour la ponte ou la reproduction

| Espèces mineures de ruminants d’engraissement | Veaux d’engraissement d’espèces bovines mineures + bovins d’engraissement d’espèces mineures + agneaux d’engraissement d’espèces ovines (à l’exception des moutons) + ovins d’engraissement (à l’exception des moutons) + chevreaux d’engraissement d’espèces caprines + caprins d’engraissement + cervidés (animaux d’engraissement)

| Espèces mineures de ruminants d’élevage | Veaux d’élevage d’espèces bovines mineures + bovins d’espèces mineures élevés pour la production de lait/reproduction + agneaux d’élevage d’espèces ovines + ovins élevés pour la production de lait/reproduction + chevreaux d’élevage d’espèces caprines + caprins élevés pour la production de lait/reproduction + cervidés (animaux d’élevage)

| Petits ruminants destinés à la production laitière | Vaches d’espèces bovines mineures + bovins d’espèces mineures élevés pour la production de lait/reproduction + brebis d’espèces ovines + ovins élevés pour la production de lait/reproduction + femelles d’espèces caprines + caprins élevés pour la production lait/reproduction

| Ruminants d’engraissement d’espèces mineures | Veaux d’engraissement d’espèces bovines mineures + bovins d’engraissement d’espèces mineures + agneaux d’engraissement d’espèces ovines (à l’exception des moutons) + ovins d’engraissement (à l’exception des moutons) + chevreaux d’engraissement d’espèces caprines + caprins d’engraissement + cervidés (animaux d’engraissement)

| Mustelidés (Mustelidae) | Autres animaux de compagnie (furets) + autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (Mustelidae)

| Animaux non producteurs de denrées alimentaires | Animaux de compagnie et autres animaux non producteurs de denrées alimentaires

| Oiseaux d’ornement | Oiseaux d’ornement

| Poissons d’ornement | Espèces aquatiques d’ornement

| Ovins | Ovins

| Perdrix | Volailles d’espèces mineures (perdrix)

| Animaux de compagnie | Chiens + chats + oiseaux d’ornement + espèces aquatiques d’ornement + autres animaux de compagnie

| Faisans | Volailles d’espèces mineures (faisans)

| Porcelets | Porcelets

| Porcelets (non sevrés et sevrés) | Porcelets

| Porcelets (sevrés) | Porcelets sevrés

| Porcelets de toutes les espèces de suidés | Porcelets d’espèces porcines

| Porcelets d’espèces porcines mineures | Porcelets d’espèces porcines mineures

| Porcelets d’espèces porcines mineures (non sevrés et sevrés) | Porcelets d’espèces porcines mineures

| Porcelets d’espèces mineures de suidés | Porcelets d’espèces porcines mineures

| Porcs | Porcs

| Porcs d’engraissement | Porcs d’engraissement

| Porcs d’engraissement de toutes les espèces de suidés | Espèces porcines d’engraissement

| Porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés | Espèces porcines mineures d’engraissement

| Espèces porcines (non sevrées et sevrées) | Porcelets d’espèces porcines

| Volailles | Volailles

| Volailles de reproduction | Volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

| Volailles d’engraissement | Volailles d’engraissement

| Volailles de ponte | Volailles destinées à la ponte ou à la reproduction

| Volailles élevées pour la reproduction | Volailles élevées pour la ponte ou la reproduction

| Volailles élevées pour la ponte | Volailles élevées pour la ponte ou la reproduction

| Espèces de volailles d’engraissement | Volailles d’engraissement

| Espèces de volailles destinées à la ponte | Volailles élevées pour la ponte ou la reproduction

| Cailles | Volailles d’espèces mineures (cailles)

| Lapins | Lapins

| Lapins d’engraissement | Lapins en cours de croissance

| Reptiles | Autres animaux producteurs d’aliments (reptiles) + autres animaux de compagnie (reptiles)

| Rongeurs | Autres animaux de compagnie (rongeurs)

| Ruminants | Ruminants

| Ruminants d’engraissement | Jeunes ruminants d’engraissement + Ruminants d’engraissement

| Ruminants ayant un rumen fonctionnel | Ruminants (ayant un rumen fonctionnel)

| Ruminants dont le rumen n’est pas fonctionnel | Ruminants (dont le rumen n’est pas fonctionnel)

| Saumons | Salmonidés (saumons)

| Salmonidés | Salmonidés

| Moutons | Moutons

| Moutons d’engraissement | Moutons d’engraissement

| Truies | Truies

| Truies reproductrices | Truies

| Truies de toutes les espèces de suidés | Truies d’espèces porcines

| Truies, pour que ce soit bénéfique aux porcelets | Truies, pour que ce soit bénéfique aux porcelets

| Porcelets non sevrés | Porcelets non sevrés

| Porcelets non sevrés de toutes les espèces de suidés | Porcelets non sevrés d’espèces porcines

| Lapins non sevrés | Lapins en cours de croissance

| Porcelets non sevrés de suidés | Porcelets non sevrés d’espèces porcines

| Truites | Salmonidés (truites)

| Dindons | Dindons

| Dindons d’engraissement | Dindons d’engraissement

| Dindons élevés pour la reproduction | Dindons élevés pour la reproduction

| Espèces porcines mineures sevrées | Porcelets sevrés d’espèces porcines mineures

| Porcelets sevrés | Porcelets sevrés

| Porcelets sevrés de tous les suidés | Porcelets sevrés d’espèces porcines

| Porcelets sevrés d’espèces porcines mineures | Porcelets sevrés d’espèces porcines mineures

| Suidés sevrés | Porcelets sevrés d’espèces porcines

| Porcelets sevrés de suidés | Porcelets sevrés d’espèces porcines

| Mammifères de zoo | Autres animaux non producteurs de denrées alimentaires mammifères de zoo)

Aller plus loin

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