1. Espèces porcines (Suidae)
Les animaux d’espèces appartenant à la famille Suidae et aux genres Barbyrousa ssp., Hylochoerus ssp., Phacochoerus ssp., Porcula ssp., Potamochoerus ssp. et Sus ssp., ainsi que les animaux issus de leur croisement, qui sont nourris, élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine, y compris les animaux qui ne sont pas utilisés pour la consommation humaine mais appartiennent aux espèces qui, parmi le groupe d’espèces susmentionné, sont normalement utilisés pour la consommation humaine dans l’Union.
Espèces majeures: porcs (Sus scrofa domesticus).
Espèces mineures: espèces porcines autres que les porcs (Sus scrofa domesticus).
2. Volailles
Les oiseaux d’espèces qui sont nourries, élevées ou détenues pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine, dont les populations de gibier à plumes de repeuplement et les oiseaux qui ne sont pas utilisés pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine mais appartiennent à des espèces qui sont normalement utilisées pour la consommation humaine dans l’Union.
Espèces majeures: poulets (y compris les poules pondeuses) (Gallus gallus domesticus) et dindons (Meleagris gallopavo).
Espèces mineures: volailles autres que les poulets et les dindons, dont les cailles (p. ex. Coturnix japonica, Coturnix coturnix), les canards (p. ex. Anas platyrhynchos, Cairina moschata), les oies (p. ex. Anser anser), les pintades (Numida meleagris), les pigeons (p. ex. Columba livia domestica), les faisans (p. ex. Phasianus colchicus), les paons (Pavo cristatus), les perdrix (p. ex. Perdix perdix, Alectoris rufa) et les ratites, y compris les autruches (Struthio sp.), les émeus (Dromaius novaehollandiae) et les nandous (Rhea sp.).
3. Ruminants
Bovins, ovins, caprins et cervidés, tels qu’ils sont définis ci-après.
a) Bovins: les animaux d’espèces d’ongulés appartenant aux genres Bison, Bos (y compris les sous-genres Bos, Bibos, Novibos et Poephagus) et Bubalus (y compris le sous-genre Anoa), ainsi que les animaux issus de leur croisement, qui sont nourris, élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine, y compris les animaux qui ne sont pas utilisés pour la consommation humaine mais appartiennent aux espèces qui, parmi le groupe d’espèces susmentionné, sont normalement utilisés pour la consommation humaine dans l’Union.
Espèces majeures: bœufs domestiques (Bos taurus).
Espèces mineures: tous les bovins autres que les bœufs domestiques (Bos taurus), y compris les buffles (Bubalus bubalis) et les bisons (Bison bison).
b) Ovins: les animaux d’espèces d’ongulés appartenant au genre Ovis, ainsi que les animaux issus de leur croisement, qui sont nourris, élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine, y compris les animaux qui ne sont pas utilisés pour la consommation humaine mais appartiennent aux espèces qui, parmi le groupe d’espèces susmentionné, sont normalement utilisés pour la consommation humaine dans l’Union.
Espèces majeures: moutons (Ovis aries) destinés à la production de viande (animaux à viande).
Espèces mineures: ovins autres que les moutons (Ovis aries) destinés à la production de viande.
c) Caprins: les animaux d’espèces d’ongulés appartenant au genre Capra, ainsi que les animaux issus de leur croisement, qui sont nourris, élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine, y compris les animaux qui ne sont pas utilisés pour la consommation humaine mais appartiennent aux espèces qui, parmi le groupe d’espèces susmentionné, sont normalement utilisés pour la consommation humaine dans l’Union.
Espèces mineures: tous les caprins.
d) Cervidés (Cervidae): les animaux d’espèces d’ongulés appartenant à la famille Cervidae, ainsi que les animaux issus de leur croisement, qui sont nourris, élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine, y compris les animaux qui ne sont pas utilisés pour la consommation humaine mais appartiennent aux espèces qui, parmi le groupe d’espèces susmentionné, sont normalement utilisés pour la consommation humaine dans l’Union.
Espèces mineures: tous les cervidés.
4. Animaux aquatiques producteurs de denrées alimentaires
Les animaux des espèces:
a) de poissons appartenant aux classes Chondrichthyes, Sarcopterygii, Actinopterygii et Hyperoartia;
b) de mollusques aquatiques appartenant au phylum Mollusca;
c) de crustacés aquatiques appartenant au sous-phylum Crustacea;
d) d’autres invertébrés aquatiques;
qui sont nourris, élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine, y compris les animaux qui ne sont pas utilisés pour la consommation humaine mais appartiennent aux espèces qui, parmi le groupe d’espèces susmentionné, sont normalement utilisés pour la consommation humaine dans l’Union.
Espèces majeures: salmonidés (Salmonidae), y compris les saumons (Salmo) et les truites (Oncorhynchus).
Espèces mineures: tous les animaux aquatiques producteurs de denrées alimentaires autres que les salmonidés.
5. Léporidés (Leporidae)
Les animaux d’espèces appartenant à la famille Leporidae qui sont nourris, élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine, y compris les animaux qui ne sont pas utilisés pour la consommation humaine mais appartiennent aux espèces qui, parmi le groupe d’espèces susmentionné, sont normalement utilisés pour la consommation humaine dans l’Union.
Espèces mineures: tous les léporidés, y compris les lapins (Oryctolagus cuniculus) et les lièvres (Lepus europaeus).
6. Équidés (Equidae)
Les animaux d’espèces appartenant au genre Equus, ainsi que les animaux issus de leur croisement, qui sont nourris, élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine, y compris les animaux qui ne sont pas utilisés pour la consommation humaine mais appartiennent aux espèces qui, parmi le groupe d’espèces susmentionné, sont normalement utilisés pour la consommation humaine dans l’Union.
Espèces mineures: tous les équidés, y compris les chevaux (Equus caballus) et les ânes (Equus asinus).
7. Autres animaux producteurs de denrées alimentaires
Les animaux d’espèces autres que les espèces porcines, les volailles, les ruminants, les espèces aquatiques productrices de denrées alimentaires, les léporidés et les équidés tels qu’ils sont définis ci-dessus, ainsi que les animaux issus de leur croisement, à savoir:
a) les animaux appartenant à la famille Camelidae, dont les dromadaires (Camelus dromedarius), les chameaux de Bactriane (Camelus bactrianus), les chameaux sauvages de Tartarie (Camelus ferus), les lamas (Lama glama), les alpagas (Lama pacos), les vigognes (Lama vicugna) et les guanacos (Lama guanicoe);
b) les abeilles mellifères (Apis mellifera);
c) les espèces d’insectes producteurs de denrées alimentaires autres que les abeilles mellifères;
d) les autres animaux producteurs de denrées alimentaires;
qui sont nourris, élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine, y compris les animaux qui ne sont pas utilisés pour la consommation humaine mais appartiennent aux espèces qui, parmi le groupe d’espèces susmentionné, sont normalement utilisés pour la consommation humaine dans l’Union.
Espèces mineures: toutes les espèces d’autres animaux producteurs de denrées alimentaires.
8. Animaux de compagnie et autres animaux non producteurs de denrées alimentaires
Conformément à la définition figurant à l’article 1er, point 1, les animaux de compagnie et les animaux non producteurs de denrées alimentaires comprennent les espèces suivantes:
a) animaux de compagnie:
i) chiens (Canis lupus familiaris);
ii) chats (Felis silvestris catus);
iii) furets (Mustela putorius furo);
iv) rongeurs: les animaux appartenant à l’ordre Rodentia;
v) oiseaux d’ornement: les espèces aviaires autres que les volailles, y compris les oiseaux sauvages;
vi) espèces aquatiques d’ornement: les espèces aquatiques autres que celles figurant sur la liste des “animaux aquatiques producteurs de denrées alimentaires”;
vii) espèces d’amphibiens d’ornement: les espèces d’amphibiens autres que celles qui sont normalement utilisées pour la consommation humaine dans l’Union;
viii) espèces de reptiles d’ornement: les espèces de reptiles autres que celles qui sont normalement utilisées pour la consommation humaine dans l’Union;
ix) espèces d’invertébrés terrestres d’ornement: les espèces d’invertébrés terrestres autres que celles figurant sur la liste des “autres animaux producteurs d’aliments” et autres que celles qui sont normalement utilisées pour la consommation humaine dans l’Union;
b) autres animaux non producteurs de denrées alimentaires:
x) animaux à fourrure (vison, renard, chien viverrin);
xi) autres animaux, y compris les animaux de zoo, de cirque et de laboratoire, autres que ceux appartenant à des espèces normalement utilisées pour la consommation humaine dans l’Union.
Les lapins et les chevaux, y compris ceux qui ne sont pas utilisés pour la consommation humaine, n’appartiennent pas au groupe des animaux de compagnie et des animaux non producteurs de denrées alimentaires, mais ils appartiennent respectivement à celui des léporidés (Leporidae) et des équidés (Equidae).
9. Toutes les espèces animales
Animaux:
a) de toutes les espèces animales terrestres: espèces porcines, volailles, ruminants, léporidés, équidés, autres animaux producteurs de denrées alimentaires, animaux de compagnie et autres animaux non producteurs de denrées alimentaires, à l’exception des espèces aquatiques d’ornement;
b) de toutes les espèces animales aquatiques: animaux aquatiques producteurs de denrées alimentaires et espèces aquatiques d’ornement.