Liste des produits, des composants et des flux de déchets qui sont considérés comme présentant un potentiel pertinent de valorisation des matières premières critiques:
1. Batteries, comprenant notamment les composants suivants:
— Matières actives de cathode*
— Matières actives d’anode*
— Collecteurs de courant cathodique*
— Collecteurs de courant anodique*
— Systèmes de gestion de la batterie
— Câbles internes
2. Équipements électriques et électroniques, comprenant notamment les composants suivants:
— Aimants permanents
— Disques durs
— Compresseurs
— Écrans (à tube cathodique, à cristaux liquides, à couches minces et plasma)
— Circuits imprimés
— Câbles
— Cellules photovoltaïques
— Cadres photovoltaïques
— Fraction restante après un démantèlement spécifique lors du prétraitement
3. Éoliennes et infrastructures connexes, comprenant notamment les composants suivants:
— Aimants permanents
— Générateurs
— Transformateurs
— Convertisseurs et onduleurs
— Câbles
4. Véhicules à moteur comportant notamment les composants suivants:
— Moteurs de traction à aimant permanent
— Moteurs de traction à induction
— Moteurs électriques autres que de traction
— Composants électriques et électroniques faisant l’objet d’une réutilisation, d’un recyclage ou de toute autre forme de valorisation en application des actes pertinents de l’Union dans leur version en vigueur
— Convertisseurs et onduleurs
— Faisceaux de câblage principaux
— Piles à combustible
— Convertisseurs catalytiques
— Composants et/ou pièces en aluminium corroyé
— Composants et/ou pièces en aluminium moulé
— Composants et/ou pièces en magnésium
5. Moyens de transport légers
6. Infrastructures énergétiques et infrastructures de télécommunications
7. Pompes industrielles
8. Catalyseurs industriels
9. Digestat et compost provenant de biodéchets collectés séparément
10. Boues et cendres, notamment:
— Boues d’épuration provenant du traitement des eaux résiduaires urbaines
— Cendres sous foyer et cendres volantes résultant de la mono-incinération de boues issues du traitement des eaux résiduaires urbaines
— Cendres sous foyer résultant de l’incinération de déchets municipaux solides
— Cendres sous foyer résultant de l’incinération de déchets commerciaux ou industriels
11. Déchets de construction et de démolition, en particulier aluminium, alliages d’aluminium, cuivre, alliages de cuivre et câbles dans les bâtiments