Règlement d’exécution (UE) 2026/1146 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/05/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1146
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1146
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1146)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/1146EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20726 | Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.

À l’état solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112:

— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112:

— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.

3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 5 × 106 UFC/kg de matière fraîche.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 18 juin 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20727 | Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.

À l’état solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113:

— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113:

— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.

3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 18 juin 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20728 | Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.

À l’état solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114:

— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114:

— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.

3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 18 juin 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20729 | Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.

À l’état solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943:

— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943:

— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.

3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 18 juin 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20730 | Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.

À l’état solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944:

— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944:

— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.

3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 5 × 106 UFC/kg de matière fraîche.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 18 juin 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20741 | Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 |

Composition de l’additif

Préparation de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.

À l’état solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494:

— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494:

— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.

3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 18 juin 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20740 | Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 |

Composition de l’additif

Préparation de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.

À l’état solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138:

— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138:

— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.

3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 18 juin 2036

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1146. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).