Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 28/05/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autorisation.
(2) Les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944 (micro-organismes précédemment désignés par les noms taxinomiques «Lactobacillus plantarum DSM 18112», «Lactobacillus plantarum DSM 18113», «Lactobacillus plantarum DSM 18114», «Lactobacillus plantarum ATCC 55943», «Lactobacillus plantarum ATCC 55944») ont été autorisées pour une période de dix ans en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 de la Commission.
(3) Les préparations de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 (un micro-organisme précédemment désigné par le nom taxinomique «Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494») et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 (un micro-organisme précédemment désigné par le nom taxinomique «Lactobacillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138») ont été autorisées pour une période de dix ans en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 1113/2013 de la Commission.
(4) En vertu de l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, sept demandes de renouvellement ont été présentées pour l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944, de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer, selon les demandes, dans la catégorie des additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage. Ces demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis au titre de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Dans ses avis du 15 avril 2024 et du 17 avril 2024, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation actuellement autorisées, les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944, de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 restent sans danger pour toutes les espèces animales, les consommateurs et l’environnement. Elle a également conclu que les additifs devraient être considérés comme des sensibilisants cutanés et respiratoires et que toute exposition cutanée ou respiratoire est considérée comme un risque. En l’absence de données, l’Autorité n’a pas pu se prononcer sur le potentiel d’irritation oculaire de ces additifs. L’Autorité est par ailleurs arrivée à la conclusion qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer l’efficacité des additifs, étant donné que les demandes de renouvellement de leur autorisation ne comportaient pas de proposition visant à modifier ou à compléter les conditions de l’autorisation initiale qui aurait une incidence sur l’efficacité des additifs. Faute de données relatives à la contamination microbiologique et aux impuretés, l’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion sur la caractérisation complète des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944, de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138. Dans son avis ultérieur du 24 juin 2025, l’Autorité a signalé que le demandeur avait fourni de nouvelles données et a conclu que les additifs étaient caractérisés en ce qui concerne la contamination microbiologique (à l’exception des entérobactéries) et la pureté chimique, et qu’aucun problème de sécurité n’a été constaté.
(6) Le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et recommandations formulées lors de l’évaluation de la méthode d’analyse des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944, de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale effectuée dans le cadre de la précédente autorisation restent valables et peuvent s’appliquer aux demandes actuelles. En vertu de l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission, le laboratoire de référence n’est donc pas tenu d’établir un rapport d’évaluation.
(7) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944, de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 satisfont aux conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient par conséquent de renouveler l’autorisation de ces additifs. En outre, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes desdits additifs sur la santé de leurs utilisateurs. Ces mesures de protection devraient être sans préjudice des autres exigences fixées dans la législation de l’Union en matière de sécurité des travailleurs.
(8) Dès lors qu’est renouvelée l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944, de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, il convient de modifier le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 et d’abroger le règlement d’exécution (UE) no 1113/2013.
(9) Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944, de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront du renouvellement de l’autorisation.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Renouvellement de l’autorisation
L’autorisation des préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
Modifications du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012
Le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 est modifié comme suit:
1) Dans le titre, les numéros de dépôt «DSM 18112, DSM 18113, DSM 18114, ATCC 55943 et ATCC 55944» sont supprimés.
2) À l’annexe, les entrées suivantes sont supprimées:
— 1k20726 concernant Lactobacillus plantarum (DSM 18112),
— 1k20727 concernant Lactobacillus plantarum (DSM 18113),
— 1k20728 concernant Lactobacillus plantarum (DSM 18114),
— 1k20729 concernant Lactobacillus plantarum (ATCC 55943),
— 1k20730 concernant Lactobacillus plantarum (ATCC 55944).
Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 1113/2013
Le règlement d’exécution (UE) no 1113/2013 est abrogé.
Mesures transitoires
Les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944, de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 et les aliments pour animaux en contenant qui sont produits et étiquetés avant le 18 juin 2027 conformément aux règles applicables avant le 18 juin 2026 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks concernés.
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE
| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20726 | Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112 |
Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.
À l’état solide
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112:
— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.
3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 5 × 106 UFC/kg de matière fraîche.
4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 18 juin 2036
| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20727 | Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113 |
Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.
À l’état solide
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113:
— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.
3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.
4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 18 juin 2036
| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20728 | Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114 |
Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.
À l’état solide
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114:
— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.
3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.
4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 18 juin 2036
| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20729 | Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943 |
Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.
À l’état solide
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943:
— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.
3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.
4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 18 juin 2036
| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20730 | Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944 |
Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.
À l’état solide
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944:
— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.
3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 5 × 106 UFC/kg de matière fraîche.
4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 18 juin 2036
| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20741 | Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 |
Composition de l’additif
Préparation de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.
À l’état solide
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494:
— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.
3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 18 juin 2036
| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20740 | Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 |
Composition de l’additif
Préparation de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.
À l’état solide
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138:
— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. L’additif doit uniquement être utilisé dans des matières fraîches faciles à ensiler.
3. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes et/ou enzymes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 18 juin 2036