(5) Dans ses avis du 15 avril 2024 et du 17 avril 2024, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation actuellement autorisées, les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944, de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138 restent sans danger pour toutes les espèces animales, les consommateurs et l’environnement. Elle a également conclu que les additifs devraient être considérés comme des sensibilisants cutanés et respiratoires et que toute exposition cutanée ou respiratoire est considérée comme un risque. En l’absence de données, l’Autorité n’a pas pu se prononcer sur le potentiel d’irritation oculaire de ces additifs. L’Autorité est par ailleurs arrivée à la conclusion qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer l’efficacité des additifs, étant donné que les demandes de renouvellement de leur autorisation ne comportaient pas de proposition visant à modifier ou à compléter les conditions de l’autorisation initiale qui aurait une incidence sur l’efficacité des additifs. Faute de données relatives à la contamination microbiologique et aux impuretés, l’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion sur la caractérisation complète des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18112, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18113, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 18114, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55943, de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55944, de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-2494 et de Lentilactobacillus buchneri ATCC PTA-6138. Dans son avis ultérieur du 24 juin 2025, l’Autorité a signalé que le demandeur avait fourni de nouvelles données et a conclu que les additifs étaient caractérisés en ce qui concerne la contamination microbiologique (à l’exception des entérobactéries) et la pureté chimique, et qu’aucun problème de sécurité n’a été constaté.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1146 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1146
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1146
Versionacte d'origine du 28/05/2026 (CELEX 32026R1146)
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