Règlement d’exécution (UE) 2026/1148 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/05/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1148
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1148
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1148)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/1148EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a160 | Bêta-carotène |

Composition de l’additif

Bêta-carotène

À l’état solide

Oxyde de triphénylphosphine (TPPO)

≤ 100 mg/kg d’additif.

Caractérisation de la substance active

Bêta-carotène

C40H56

Numéro CAS: 7235-40-7

Bêta-carotène, à l’état solide, obtenu par synthèse chimique.

Critères de pureté:

— (dosage) min. 96 % des matières colorantes totales (matière sèche) exprimées en bêta-carotène,

— caroténoïdes autres que le bêta-carotène: ≤ 3 % du total des matières colorantes.

Méthode d’analyse

Pour la détermination du bêta-carotène dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Spectrophotométrie — codex des produits chimiques alimentaires, «monographie du β-carotène».

Pour la détermination du bêta-carotène dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie liquide à haute performance (CLHP) en phase inverse couplée à une détection UV — EN 17550.

| Veaux (aliments d’allaitement) | — | — | 50 |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

| 18 juin 2036

| Autres espèces animales et catégories d’animaux | — | — | —

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a160i | Bêta-carotène |

Composition de l’additif

Préparation de bêta-carotène contenant au moins 10 % de bêta-carotène.

À l’état solide

Oxyde de triphénylphosphine (TPPO)

≤ 100 mg/kg d’additif.

Caractérisation de la substance active

Bêta-carotène

C40H56

Numéro CAS: 7235-40-7

Bêta-carotène, à l’état solide, obtenu par synthèse chimique.

Critères de pureté:

— (dosage) min. 96 % des matières colorantes totales (matière sèche) exprimées en bêta-carotène,

— caroténoïdes autres que le bêta-carotène: ≤ 3 % du total des matières colorantes.

Méthode d’analyse

Pour la détermination du bêta-carotène dans l’additif pour l’alimentation animale:

— spectrophotométrie.

Pour la détermination du bêta-carotène dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie liquide à haute performance (CLHP) en phase inverse couplée à une détection UV — EN 17550.

| Veaux (aliments d’allaitement) | — | — | 50 |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement approprié de protection individuelle assurant une protection des yeux, une protection de la peau et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 18 juin 2036

| Autres espèces animales et catégories d’animaux | — | — | —

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1148. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).