(7) En conséquence du renouvellement de l’autorisation du bêta-carotène et de la préparation de bêta-carotène, il convient d’abroger le règlement d’exécution (UE) 2015/1103.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1148 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1148
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1148
Versionacte d'origine du 28/05/2026 (CELEX 32026R1148)
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