(2) Le dihydrochalcone de néohespéridine a été autorisé pour une période de dix ans en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets, des porcs d’engraissement, des veaux, des ovins, des poissons et des chiens par le règlement d’exécution (UE) 2015/264 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1150 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1150
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1150
Versionacte d'origine du 28/05/2026 (CELEX 32026R1150)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.