Règlement d’exécution (UE) 2026/1151 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1151
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1151
Versionacte d'origine du 28/05/2026 (CELEX 32026R1151)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2026/1151EUR-Lex →

(6) Compte tenu de ce qui précède, la Commission considère que l’inositol remplit les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient par conséquent de renouveler l’autorisation de cet additif.

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