Version d'origine : acte du 28/05/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1154
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1154
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1154)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/1154EUR-Lex →
L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie B, les entrées suivantes sont supprimées:
a) l’entrée 57, «penthiopyrade»;
b) l’entrée 84, «mélange de terpénoïdes QRD 460».
2) Dans la partie E, l’entrée 11 relative à la substance «méthoxyfénozide» est supprimée.
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