(6) En outre, du fait de l’évolution de la situation épidémiologique dans l’Union en ce qui concerne l’infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis (ci-après le «CMTB»), l’infection à Bonamia ostreae et l’infection par le virus de la maladie de Newcastle, il est nécessaire de modifier les annexes II, X et XVII du règlement d’exécution (UE) 2021/620 afin qu’elles reflètent ces modifications.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1215 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1215
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1215
Versionacte d'origine du 11/06/2026 (CELEX 32026R1215)
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