Règlement délégué (UE) 2026/1278 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2026/1278
RattachementRèglement délégué (UE) 2026/1278
Versionacte d'origine du 09/06/2026 (CELEX 32026R1278)
RéférenceConsidérant 9 du règlement délégué (UE) 2026/1278EUR-Lex →

(9) La substance abamectine est inscrite sur la liste figurant à l’annexe I, partie 1, du règlement (UE) no 649/2012. Afin de clarifier le champ d’application de cette entrée, il convient d’ajouter un identifiant numérique supplémentaire dans cette entrée.

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