Règlement (UE) 2026/1314 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1314
RattachementRèglement (UE) 2026/1314
Versionacte d'origine du 15/06/2026 (CELEX 32026R1314)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2026/1314EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 1,4-diméthylnaphtalène, de terbuthylazine et de triclopyr ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorméquat et la métribuzine, les LMR sont inscrites dans la partie A de l’annexe III dudit règlement.

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