Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2026/1314 de la Commission du 15 juin 2026 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1,4-diméthylnaphtalène, de chlorméquat, de métribuzine, de métribuzine-desamino-diketo (métribuzine-DADK), de terbuthylazine et de triclopyr présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 15/06/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2026/1314
Adopté le15 juin 2026
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 19 considérants, 1 annexe
CELEX32026R1314
Considérants (19)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 1,4-diméthylnaphtalène, de terbuthylazine et de triclopyr ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorméquat et la métribuzine, les LMR sont inscrites dans la partie A de l’annexe III dudit règlement.
(2)
(2) Pour le 1,4-diméthylnaphtalène, des LMR provisoires ont été fixées à 0,05 mg/kg par le règlement (UE) 2022/1346 de la Commission pour les produits d’origine végétale (à l’exception des pommes de terre). Ces LMR provisoires ont été fixées sur la base de données relatives à la surveillance montrant que le 1,4-diméthylnaphtalène pouvait naturellement être présent dans certains composés végétaux. Elles ont été fixées jusqu’au 2 août 2024, dans l’attente de la communication de données relatives à la surveillance concernant la présence de cette substance dans les produits concernés.
(3)
(3) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données relatives à la surveillance récentes montrant que les résidus de 1,4-diméthylnaphtalène dans les produits d’origine végétale (à l’exception des pommes de terre) sont présents à des niveaux supérieurs à la limite de détermination (ci-après la «LD»). Sur la base de ces données plus précises, il convient de fixer des LMR provisoires à un niveau de 0,03 mg/kg pour les produits d’origine végétale (à l’exception des pommes de terre). Ce niveau correspond au 99e centile de tous les résultats de l’échantillon. Ces LMR provisoires devraient être réexaminées sept ans après la publication du présent règlement.
(4)
(4) En ce qui concerne la terbuthylazine, l’Autorité a rendu en 2019 un avis motivé sur le réexamen de ses LMR, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. L’Autorité a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles pour certains produits. Les informations disponibles étaient cependant suffisantes pour permettre à l’Autorité de proposer des LMR sans danger pour les consommateurs. En 2021, la Commission a fixé de nouvelles LMR pour la terbuthylazine à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité. Les lacunes en matière de données ont été signalées à l’annexe II dudit règlement, avec indication de la date à laquelle le demandeur devait soumettre les informations manquantes à l’Autorité à l’appui des LMR proposées.
(5)
(5) En 2023, le demandeur a présenté les données confirmatives demandées concernant la terbuthylazine dans le cadre du réexamen des LMR au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. L’Autorité a évalué les données confirmatives soumises et a publié un avis motivé. Elle a conclu qu’il avait été remédié aux lacunes relevées en matière de données lors du réexamen des LMR pour le maïs doux et les graines de tournesol. En ce qui concerne les muscles, la graisse, le foie, les reins et le lait de bovins et d’équidés, l’Autorité a conclu qu’un transfert significatif de résidus n’était pas attendu et que, par conséquent, les lacunes relevées en matière de données étaient comblées. Il convient donc de maintenir les LMR existantes et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires pour le maïs doux, les graines de tournesol et les tissus bovins et équins. Par contre, l’Autorité a conclu qu’il n’avait pas été remédié aux lacunes relevées en matière de données lors du réexamen des LMR pour les fèves de lupins/lupinis et les graines de coton. Par conséquent, pour les fèves de lupins/lupinis et les graines de coton, il convient de fixer les LMR applicables à la terbuthylazine à la LD propre à chaque produit et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.
(6)
(6) En ce qui concerne le triclopyr, l’Autorité a rendu en 2017 un avis motivé sur le réexamen de ses LMR, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. L’Autorité a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles pour certains produits. Les informations disponibles étaient cependant suffisantes pour permettre à l’Autorité de proposer des LMR sans danger pour les consommateurs. En 2018, la Commission a fixé de nouvelles LMR pour le triclopyr à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité. Les lacunes en matière de données ont été signalées à l’annexe II dudit règlement, avec indication de la date à laquelle le demandeur devait soumettre les informations manquantes à l’Autorité à l’appui des LMR proposées.
(7)
(7) Pour le triclopyr, aucune partie intéressée n’a présenté, dans le délai imparti, de demande étayant les données confirmatives à la suite de l’examen des LMR. Néanmoins, certaines informations considérées comme indisponibles lors du réexamen des LMR ont été mises à la disposition de l’Autorité dans le cadre d’autres demandes soumises au titre de différents processus réglementaires, engagés après le réexamen des LMR. L’Autorité a évalué les informations disponibles et publié une déclaration. Elle a conclu que les lacunes en matière de données recensées lors du réexamen des LMR pour le triclopyr au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 avaient été comblées pour les pommes, les poires et les pêches. Par conséquent, pour ces produits, il convient de maintenir les LMR existantes et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires. Par contre, l’Autorité a conclu que les lacunes en matière de données recensées pour le triclopyr dans ou sur les pamplemousses, les oranges, les citrons, les mandarines, les abricots et le riz n’avaient pas été comblées. Pour les oranges, les citrons et les mandarines, l’EFSA a proposé une LMR fondée sur une utilisation après récolte, qui a été évaluée dans un précédent avis de l’EFSA et dont il a été conclu qu’elle était pleinement étayée par des données. Il est jugé approprié de fixer la LMR pour ces produits au niveau recommandé par l’Autorité. Pour le riz, le demandeur a récemment fourni les données confirmatives à l’appui, qui sont en cours d’évaluation. Il est jugé approprié de maintenir la LMR provisoire actuelle pour le triclopyr dans le riz jusqu’à ce que l’évaluation soit achevée, en conservant la note de bas de page correspondante. Pour les abricots, compte tenu de l’extrapolation à partir des pêches, il convient de maintenir le niveau actuel des LMR. Étant donné qu’il n’existait pas de bonnes pratiques agricoles de repli pour les pamplemousses, il convient de fixer les LMR applicables au triclopyr dans les pamplemousses à la LD propre à chaque produit et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 la note de bas de page correspondante nécessitant la communication d’informations supplémentaires.
(8)
(8) En 2021, une demande de modification des LMR existantes pour le triclopyr dans les muscles, la graisse, le foie, les reins, les abats comestibles autres que le foie et les reins de porcins, de bovins, d’ovins et de caprins et pour le lait de bovins, d’ovins et de caprins a été présentée conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission. La Commission a transmis la demande, le rapport d’évaluation et le dossier à l’appui à l’Autorité.
(9)
(9) L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées. Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.
(10)
(10) L’Autorité a conclu que les données communiquées étaient suffisantes afin d’établir ou de confirmer les propositions de LMR pour les produits soumis à évaluation. Il y a donc lieu de fixer les LMR demandées aux niveaux recommandés par l’Autorité.
(11)
(11) En ce qui concerne le chlorméquat, des LMR provisoires ont été fixées respectivement à 6 mg/kg par le règlement (UE) 2022/1290 de la Commission pour les pleurotes en coquilles et à 0,9 mg/kg par le règlement (UE) 2017/693 de la Commission pour les champignons de couche. Ces LMR provisoires ont été fixées sur la base de données relatives à la surveillance montrant que des résidus étaient présents sur des champignons de couche non traités à des teneurs supérieures à la LD en raison d’une contamination croisée des champignons de couche par de la paille traitée avec du chlorméquat. Elles ont été fixées jusqu’au 25 juillet 2023, dans l’attente de la communication de données relatives à la surveillance concernant la présence de cette substance dans les produits concernés.
(12)
(12) L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données relatives à la surveillance récentes montrant que des résidus de chlorméquat subsistent dans des pleurotes en coquille et des champignons de couche à des teneurs supérieures à la LD. Sur la base de ces données plus précises, il convient de fixer des LMR provisoires à un niveau de 2 mg/kg pour les pleurotes en coquille et de 0,6 mg/kg pour les champignons de couche. Ces niveaux correspondent respectivement au 95e centile et au 97,5e centile de tous les résultats de l’échantillon. Ces LMR provisoires devraient être réexaminées sept ans après la publication du présent règlement.
(13)
(13) Étant donné que le chlorméquat est utilisé sur des produits alimentaires qui peuvent être utilisés comme aliments pour animaux, l’Autorité a évalué un effet reporté potentiel de résidus de chlorméquat dans les denrées alimentaires d’origine animale,, dans le cadre d’une récente demande de LMR et de l’évaluation de LMR de repli pour les limites maximales de résidus du Codex (ci-après les «CXL») révoquées. L’Autorité a confirmé que pour tous les produits animaux (à l’exception des muscles et des reins d’ovins et de caprins), une LMR inférieure serait suffisante et a recommandé des LMR spécifiques pour les produits d’origine animale. Pour le lait (bovins, chevaux et autres animaux) et pour les muscles et la graisse de volailles, la LMR existante est fondée sur une CXL actuellement révoquée, pour laquelle l’Autorité a déterminé une LMR de repli inférieure qui est sans danger pour les consommateurs. Il y a donc lieu d’abaisser ces valeurs de LMR aux niveaux recommandés par l’Autorité.
(14)
(14) L’approbation de la substance active «métribuzine» n’a pas été renouvelée le 31 octobre 2024, avec effet au 24 novembre 2024. À l’issue de l’évaluation sous la forme d’un examen par les pairs de la métribuzine, deux définitions distinctes des résidus ont été proposées, l’une pour la «métribuzine» et l’autre pour son métabolite «métribuzine-desamino-diketo (métribuzine-DADK)» pour les produits d’origine végétale, afin de couvrir la présence du métabolite métribuzine-DADK résultant de l’utilisation de la métribuzine dans les produits d’origine végétale. Il convient donc de modifier la définition des résidus en conséquence. Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’importation pour cette substance. Il y a donc lieu d’abaisser les LMR fixées pour la métribuzine à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 jusqu’au niveau des LD actuelles spécifiques à chaque produit, conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), dudit règlement, et de les inscrire à l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005 conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(15)
(15) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines LD. Ces laboratoires ont proposé des LD spécifiques à chaque produit pouvant être atteintes au moyen d’analyses.
(16)
(16) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(17)
(17) Il convient donc de modifier en conséquence le règlement (CE) no 396/2005.
(18)
(18) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement ne devrait pas s’appliquer aux produits qui ont été mis sur le marché dans l’Union avant que les LMR modifiées ne deviennent applicables et pour lesquels des informations attestent qu’un degré élevé de protection des consommateurs est maintenu. Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui découleront de la modification des LMR concernées.
(19)
(19) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits qui ont été mis sur le marché dans l’Union avant le 6 janvier 2027.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 6 janvier 2027.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) à l’annexe II, les colonnes concernant le 1,4-diméthylnaphthalène, la terbuthylazine et le triclopyr sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
1,4-diméthylnaphtalène (R) (L)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 1,4-diméthylnaphtalène — Code 1000000, excepté le code 1040000: somme du 1,4-diméthylnaphtalène et de son métabolite M23 libre et conjugué, exprimée en 1,4-diméthylnaphtalène
(L) Liposoluble
Il existe des preuves que la substance «1,4-diméthylnaphtalène» pourrait être naturellement présente dans certains composés végétaux. Sur la base des données relatives à la surveillance actuellement disponibles, une LMR provisoire est fixée à 0,03 mg/kg dans l’attente de la présentation de nouvelles données de surveillance en vue de confirmer celle-ci. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 16 juin 2033 ou, à défaut, de leur absence.
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abricots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a) Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d) Autres petits fruits et baies
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynorrhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a) à peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Prunes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Durions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres (2)
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-fruits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-raves
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d) Cressons d’eau
0255000 e) Endives/Chicons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potagères
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procaryotes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bourrache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLON
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céleri
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Betteraves sucrières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
Terbuthylazine (R) (L)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Terbuthylazine – code 1020000: somme de la terbuthylazine et de la deséthyl-terbuthylazine, exprimée en terbuthylazine (L).
(L) Liposoluble
Triclopyr
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0500060 Riz»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | 1,4-diméthylnaphtalène (R) (L) | Terbuthylazine (R) (L) | Triclopyr
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,03(+) | 0,01 |
| 0110000 | Agrumes | (+) | |
| 0110010 | Pamplemousses | (+) | | 0,01
| 0110020 | Oranges | (+) | | 0,07
| 0110030 | Citrons | (+) | | 0,07
| 0110040 | Limettes | (+) | | 0,01
| 0110050 | Mandarines | (+) | | 0,07
| 0110990 | Autres (2) | (+) | | 0,01
| 0120000 | Fruits à coque | (+) | | 0,01
| 0120010 | Amandes | (+) | |
| 0120020 | Noix du Brésil | (+) | |
| 0120030 | Noix de cajou | (+) | |
| 0120040 | Châtaignes | (+) | |
| 0120050 | Noix de coco | (+) | |
| 0120060 | Noisettes | (+) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | (+) | |
| 0120080 | Noix de pécan | (+) | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | (+) | |
| 0120100 | Pistaches | (+) | |
| 0120110 | Noix communes | (+) | |
| 0120990 | Autres (2) | (+) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | (+) | |
| 0130010 | Pommes | (+) | | 0,05
| 0130020 | Poires | (+) | | 0,05
| 0130030 | Coings | (+) | | 0,01
| 0130040 | Nèfles | (+) | | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | (+) | | 0,01
| 0130990 | Autres (2) | (+) | | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | (+) | |
| 0140010 | Abricots | (+) | | 0,05
| 0140020 | Cerises (douces) | (+) | | 0,01
| 0140030 | Pêches | (+) | | 0,05
| 0140040 | Prunes | (+) | | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | (+) | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | (+) | | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
| (+) | |
| 0151010 | Raisins de table | (+) | |
| 0151020 | Raisins de cuve | (+) | |
| 0152000 |
b) Fraises
| (+) | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| (+) | |
| 0153010 | Mûres | (+) | |
| 0153020 | Mûres des haies | (+) | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | (+) | |
| 0153990 | Autres (2) | (+) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| (+) | |
| 0154010 | Myrtilles | (+) | |
| 0154020 | Airelles canneberges | (+) | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | (+) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | (+) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | (+) | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | (+) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | (+) | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | (+) | |
| 0154990 | Autres (2) | (+) | |
| 0160000 | Fruits divers | (+) | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| (+) | | 0,01
| 0161010 | Dattes | (+) | |
| 0161020 | Figues | (+) | |
| 0161030 | Olives de table | (+) | |
| 0161040 | Kumquats | (+) | |
| 0161050 | Caramboles | (+) | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | (+) | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | (+) | |
| 0161990 | Autres (2) | (+) | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| (+) | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | (+) | | 0,15
| 0162020 | Litchis | (+) | | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | (+) | | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | (+) | | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | (+) | | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | (+) | | 0,01
| 0162990 | Autres (2) | (+) | | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| (+) | | 0,01
| 0163010 | Avocats | (+) | |
| 0163020 | Bananes | (+) | |
| 0163030 | Mangues | (+) | |
| 0163040 | Papayes | (+) | |
| 0163050 | Grenades | (+) | |
| 0163060 | Chérimoles | (+) | |
| 0163070 | Goyaves | (+) | |
| 0163080 | Ananas | (+) | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | (+) | |
| 0163100 | Durions | (+) | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | (+) | |
| 0163990 | Autres (2) | (+) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | (+) | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | (+) | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 20 | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,03(+) | |
| 0212010 | Racines de manioc | (+) | |
| 0212020 | Patates douces | (+) | |
| 0212030 | Ignames | (+) | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | (+) | |
| 0212990 | Autres (2) | (+) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| 0,03(+) | |
| 0213010 | Betteraves | (+) | |
| 0213020 | Carottes | (+) | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | (+) | |
| 0213040 | Raiforts | (+) | |
| 0213050 | Topinambours | (+) | |
| 0213060 | Panais | (+) | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | (+) | |
| 0213080 | Radis | (+) | |
| 0213090 | Salsifis | (+) | |
| 0213100 | Rutabagas | (+) | |
| 0213110 | Navets | (+) | |
| 0213990 | Autres (2) | (+) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,03(+) | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | (+) | |
| 0220020 | Oignons | (+) | |
| 0220030 | Échalotes | (+) | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | (+) | |
| 0220990 | Autres (2) | (+) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,03(+) | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| (+) | 0,01 |
| 0231010 | Tomates | (+) | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | (+) | |
| 0231030 | Aubergines | (+) | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | (+) | |
| 0231990 | Autres (2) | (+) | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| (+) | 0,01 |
| 0232010 | Concombres | (+) | |
| 0232020 | Cornichons | (+) | |
| 0232030 | Courgettes | (+) | |
| 0232990 | Autres (2) | (+) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| (+) | 0,01 |
| 0233010 | Melons | (+) | |
| 0233020 | Potirons | (+) | |
| 0233030 | Pastèques | (+) | |
| 0233990 | Autres (2) | (+) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| (+) | 0,02 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| (+) | 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,03(+) | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| (+) | |
| 0241010 | Brocolis | (+) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | (+) | |
| 0241990 | Autres (2) | (+) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| (+) | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | (+) | |
| 0242020 | Choux pommés | (+) | |
| 0242990 | Autres (2) | (+) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| (+) | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | (+) | |
| 0243020 | Choux verts | (+) | |
| 0243990 | Autres (2) | (+) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| (+) | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,03(+) | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| (+) | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) | |
| 0251020 | Laitues | (+) | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | (+) | |
| 0251050 | Cressons de terre | (+) | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) | |
| 0251070 | Moutarde brune | (+) | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | (+) | |
| 0251990 | Autres (2) | (+) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| (+) | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | (+) | |
| 0252020 | Pourpiers | (+) | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | (+) | |
| 0252990 | Autres (2) | (+) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| (+) | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| (+) | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| (+) | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| (+) | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | (+) | |
| 0256020 | Ciboulettes | (+) | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | (+) | |
| 0256040 | Persils | (+) | |
| 0256050 | Sauge | (+) | |
| 0256060 | Romarin | (+) | |
| 0256070 | Thym | (+) | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | (+) | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | (+) | |
| 0256100 | Estragon | (+) | |
| 0256990 | Autres (2) | (+) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,03(+) | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | (+) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | (+) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | (+) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | (+) | |
| 0260050 | Lentilles | (+) | |
| 0260990 | Autres (2) | (+) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,03(+) | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | (+) | |
| 0270020 | Cardons | (+) | |
| 0270030 | Céleris | (+) | |
| 0270040 | Fenouils | (+) | |
| 0270050 | Artichauts | (+) | |
| 0270060 | Poireaux | (+) | |
| 0270070 | Rhubarbes | (+) | |
| 0270080 | Pousses de bambou | (+) | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | (+) | |
| 0270990 | Autres (2) | (+) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,03(+) | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | (+) | |
| 0280020 | Champignons sauvages | (+) | |
| 0280990 | Mousses et lichens | (+) | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,03(+) | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,03(+) | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | (+) | |
| 0300020 | Lentilles | (+) | |
| 0300030 | Pois | (+) | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | (+) | |
| 0300990 | Autres (2) | (+) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,03(+) | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | (+) | |
| 0401010 | Graines de lin | (+) | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | (+) | |
| 0401030 | Graines de pavot | (+) | |
| 0401040 | Graines de sésame | (+) | |
| 0401050 | Graines de tournesol | (+) | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | (+) | |
| 0401070 | Fèves de soja | (+) | |
| 0401080 | Graines de moutarde | (+) | |
| 0401090 | Graines de coton | (+) | |
| 0401100 | Pépins de courges | (+) | |
| 0401110 | Graines de carthame | (+) | |
| 0401120 | Graines de bourrache | (+) | |
| 0401130 | Graines de cameline | (+) | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | (+) | |
| 0401150 | Graines de ricin | (+) | |
| 0401990 | Autres (2) | (+) | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | (+) | |
| 0402010 | Olives à huile | (+) | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | (+) | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | (+) | |
| 0402040 | Kapoks | (+) | |
| 0402990 | Autres (2) | (+) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,03(+) | |
| 0500010 | Orge | (+) | 0,01 | 0,01
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | (+) | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | (+) | 0,02 | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | (+) | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | (+) | 0,01 | 0,01
| 0500060 | Riz | (+) | 0,01 | 0,3(+)
| 0500070 | Seigle | (+) | 0,01 | 0,01
| 0500080 | Sorgho | (+) | 0,02 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | (+) | 0,01 | 0,01
| 0500990 | Autres (2) | (+) | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | (+) | |
| 0620000 | Grains de café | (+) | |
| 0630000 | Infusions (base:) | (+) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+) | |
| 0631010 | Camomille | (+) | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+) | |
| 0631030 | Rose | (+) | |
| 0631040 | Jasmin | (+) | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+) | |
| 0631990 | Autres (2) | (+) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| (+) | |
| 0632010 | Fraises | (+) | |
| 0632020 | Rooibos | (+) | |
| 0632030 | Maté | (+) | |
| 0632990 | Autres (2) | (+) | |
| 0633000 |
c) Racines
| (+) | |
| 0633010 | Valériane | (+) | |
| 0633020 | Ginseng | (+) | |
| 0633990 | Autres (2) | (+) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| (+) | |
| 0640000 | Fèves de cacao | (+) | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | (+) | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | (+) | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | (+) | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | (+) | |
| 0810030 | Céleri | (+) | |
| 0810040 | Coriandre | (+) | |
| 0810050 | Cumin | (+) | |
| 0810060 | Aneth | (+) | |
| 0810070 | Fenouil | (+) | |
| 0810080 | Fenugrec | (+) | |
| 0810090 | Noix muscade | (+) | |
| 0810990 | Autres (2) | (+) | |
| 0820000 | Fruits | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | (+) | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | (+) | |
| 0820030 | Carvi | (+) | |
| 0820040 | Cardamome | (+) | |
| 0820050 | Baies de genièvre | (+) | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | (+) | |
| 0820070 | Vanille | (+) | |
| 0820080 | Tamarin | (+) | |
| 0820990 | Autres (2) | (+) | |
| 0830000 | Écorces | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | (+) | |
| 0830990 | Autres (2) | (+) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | (+) | |
| 0840010 | Réglisse | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | (+) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | (+) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | (+) | |
| 0850020 | Câpres | (+) | |
| 0850990 | Autres (2) | (+) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | (+) | |
| 0860990 | Autres (2) | (+) | |
| 0870000 | Arilles | 0,03(+) | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | (+) | |
| 0870990 | Autres (2) | (+) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,03(+) | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | (+) | |
| 0900020 | Cannes à sucre | (+) | |
| 0900030 | Racines de chicorée | (+) | |
| 0900990 | Autres (2) | (+) | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | 0,03 | | 0,015
| 1011020 | Graisse | 0,3 | | 0,07
| 1011030 | Foie | 1,5 | | 0,03
| 1011040 | Reins | 1,5 | | 1,5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 1,5
| 1011990 | Autres (2) | 1,5 | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,03 | | 0,05
| 1012020 | Graisse | 0,5 | | 0,3
| 1012030 | Foie | 2 | | 0,1
| 1012040 | Reins | 2 | | 4
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2 | | 4
| 1012990 | Autres (2) | 2 | | 0,08
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,03 | | 0,06
| 1013020 | Graisse | 0,6 | | 0,4
| 1013030 | Foie | 3 | | 0,15
| 1013040 | Reins | 3 | | 5
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3 | | 5
| 1013990 | Autres (2) | 3 | | 0,08
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,03 | | 0,06
| 1014020 | Graisse | 0,6 | | 0,4
| 1014030 | Foie | 3 | | 0,15
| 1014040 | Reins | 3 | | 5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3 | | 5
| 1014990 | Autres (2) | 3 | | 0,08
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | 0,03 | | 0,06
| 1015020 | Graisse | 0,5 | | 0,06
| 1015030 | Foie | 2 | | 0,06
| 1015040 | Reins | 2 | | 0,08
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2 | | 0,08
| 1015990 | Autres (2) | 2 | | 0,08
| 1016000 |
f) Volailles
| | | 0,01
| 1016010 | Muscles | 0,3 | |
| 1016020 | Graisse | 1,5 | |
| 1016030 | Foie | 1,5 | |
| 1016040 | Reins | 1,5 | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | |
| 1016990 | Autres (2) | 1,5 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,03 | | 0,06
| 1017020 | Graisse | 0,5 | | 0,06
| 1017030 | Foie | 2 | | 0,06
| 1017040 | Reins | 2 | | 0,08
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2 | | 0,08
| 1017990 | Autres (2) | 2 | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,3 | 0,02 |
| 1020010 | Bovins | | | 0,01
| 1020020 | Ovins | | | 0,015
| 1020030 | Caprins | | | 0,015
| 1020040 | Chevaux | | | 0,01
| 1020990 | Autres (2) | | | 0,01
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,4 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres (2) | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |
2) la partie A de l’annexe III est modifiée comme suit:
a) la colonne relative au chlorméquat est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)
Il ressort de données relatives à la surveillance récentes que les niveaux de chlorméquat dans les poires diminuent mais sont toujours relevés à des niveaux supérieurs à la limite de détermination en raison d’utilisations antérieures et de la persistance dans les arbres. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0130020 Poires
La LMR suivante s’applique aux pleurotes en coquille: 2 mg/kg. Il ressort des données relatives à la surveillance qu’une contamination croisée des champignons de couche non traités par de la paille traitée en toute légalité avec du chlorméquat peut se produire. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 16 juin 2033 ou, à défaut, de leur absence.
0280010 Champignons de couche
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0401060 Graines de colza (grosse navette)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes | 0,01
| 0130020 | Poires | 0,07(+)
| 0130030 | Coings | 0,01
| 0130040 | Nèfles | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01
| 0130990 | Autres (2) | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,05
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,01
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
|
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche | 0,6(+)
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,01
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 7(+)
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,7
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 7
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 30
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 8
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 6
| 0500990 | Autres (2) | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,015
| 1011020 | Graisse | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,15
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15
| 1011990 | Autres (2) | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,15
| 1012020 | Graisse | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,4
| 1012040 | Reins | 1
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1
| 1012990 | Autres (2) | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,4
| 1013020 | Graisse | 0,09
| 1013030 | Foie | 0,7
| 1013040 | Reins | 2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2
| 1013990 | Autres (2) | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,4
| 1014020 | Graisse | 0,09
| 1014030 | Foie | 0,7
| 1014040 | Reins | 2
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2
| 1014990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,15
| 1015020 | Graisse | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,4
| 1015040 | Reins | 1
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1
| 1015990 | Autres (2) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,05
| 1016020 | Graisse | 0,05
| 1016030 | Foie | 0,015
| 1016040 | Reins | 0,015
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,015
| 1016990 | Autres (2) | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,15
| 1017020 | Graisse | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,4
| 1017040 | Reins | 1
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1
| 1017990 | Autres (2) | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,3
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,3
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
b) la colonne relative à la métribuzine est supprimée;
3) à l’annexe V, les colonnes suivantes relatives à la métribuzine et à la métribuzine-desamino-diketo (métribuzine-DADK) sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Métribuzine | Métribuzine-DADK
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres (2) | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,1 | 0,1
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres (2) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres (2) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres (2) | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres (2) | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | 0,1
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | 0,1 | 0,1
| 0810000 | Épices en graines | |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | |
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | |
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | |
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | |
| 0850000 | Boutons | |
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | |
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | |
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres (2) | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres (2) | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres (2) | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres (2) | |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres (2) | |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres (2) | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres (2) | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |